L'Edit de mars 1685 sur la police des îles de l'Amérique française est appelé "Code noir". Aboli en 1848, il est le symbole de l'esclavage colonial français. Son texte est restitué avec ses variantes et confronté aux travaux préparatoires ainsi qu'aux édits de 1723 et de 1724. Il est accompagné d'un commentaire historique et juridique. ©Electre 2024
Volume 3
L'Édit de mars 1685 sur la police des îles de l'Amérique française est communément appelé « Code Noir » depuis le début du XVIIIe siècle. Définitivement aboli en 1848, il est devenu le symbole de l'esclavage colonial français. Son texte demeure incertain, en l'absence d'original et au vu des nombreuses variantes anciennes. Il se trouve ici restitué, avec ses variantes, et confronté aux travaux préparatoires ainsi qu'aux édits de 1723 et de 1724. Il est accompagné d'un commentaire historique et juridique le replaçant, à contre-courant de l'interprétation dominante, dans le contexte large de l'évolution du droit de l'esclavage colonial français.
Paru le : 28/11/2012
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Tiré à part
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Jean-François Niort
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-12113-7
EAN13 : 9782247121137
Reliure : Broché
Pages : 26-55
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 0.7 cm
Poids: 90 g
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