L'auteur préconise une sortie progressive et négociée du régime dérogatoire des cultes en Alsace et en Moselle. Il détermine ce qui relève du régime dérogatoire des cultes et ce qui est rattaché au Code de l'éducation, au droit social ou aux traditions, mettant en lumière la sensibilité différente des Alsaciens et des Mosellans sur cette thématique identitaire. ©Electre 2024
Vous avez dit Concordat ?
Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes
Les mots concordat, concordataire, reviennent dans le débat public. Mais au fait qu'est-ce que le Concordat ? Pourquoi dit-on de certains territoires qu'ils sont concordataires ? Quelle est la réalité concordataire de l'Alsace et de la Moselle ? Pourrait-on étendre le Concordat à tout le territoire national ? Quel rapport entre le Concordat et le droit local d'Alsace et de Moselle ?
Telles sont quelques-unes des questions auxquelles le présent ouvrage souhaite apporter des réponses claires, intelligibles par tous, aux références juridiques incontestables.
Paru le : 18/11/2015
Thématique : Sciences politiques
Auteur(s) : Auteur : Michel Seelig
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Débats laïques
Contributeur(s) : Préfacier : Gérard Delfau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-07749-9
EAN13 : 9782343077499
Reliure : Broché
Pages : 220
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 280 g
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