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Le Suffrage universel, effets anti-sociaux et impossibilité du maintien du vote électoral actuel : pétitition d'un agriculteur à MM. les membres de l'Assemblée nationale
Éditeur(s) : Hachette BNF
Le Suffrage universel, effets anti-sociaux et impossibilité du maintien du vote électoral actuel... pétitition d'un agriculteur à MM. les membres de l'Assemblée nationale. [Signé : Cte de Sémainville.] Date de l'édition originale : 1871 Le présent ouvrage s'inscrit d...
9,50 €
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Code de la noblesse française ou Précis de la législation sur les titres, épithètes, noms, particules nobiliaires et honorifiques, les armoiries, etc.
Éditeur(s) : Lacour-Ollé
Avec la loi du 28 mai 1858, l'usurpation des titres nobiliaires était punie. Si il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'a pas était aisé de les atteindre. L'auteur a cherché les lois anciennes et nouvelles qui leur étaient applicables. ©...
40,00 €
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Mémoire justificatif du droit qu'ont les femmes de la descendance du Bon Joseph Le Bègue de Germiny
Éditeur(s) : Hachette BNF
Mémoire justificatif du droit qu'ont les femmes de la descendance du Bon Joseph Le Bègue de Germiny,... d'apporter à leurs maris et de transmettre à leurs enfants leurs dignités et leurs titres honorifiques. [Signé : Cte P. de Sémainville... ©Electre 2025
9,50 €
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