Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Interprétation artistique et propriété intellectuelle : essai d'une théorie du voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): L'Harmattan
Réflexion autour de la propriété intellectuelle et artistique. L'auteur étudie le droit d'auteur, le droit des interprètes et les droits voisins. Prix de thèse Valois 2022. ©Electre 2024
54,00 €
Chargement...
L'oeuvre inexploitée
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse ...
40,00 €
Chargement...
Commercialisation des données publiques
Éditeur(s): La Documentation française
Disposant d'un gisement d'informations souvent sous-exploité, l'administration est-elle tenue de les communiquer à qui les lui demande? Peut-elle les "commercialiser" et à quelles conditions? Réflexions d'un groupe de travail réuni à la demande du secrétaire général ...
10,67 €
Chargement...
Traité de droit civil du numérique. Vol. 2. Droit des obligations
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse du droit civil numérique selon l'angle du droit des biens. Le droit des contrats, informatiques et numériques, ainsi que le droit des obligations extracontractuelles sont étudiés. Le traité combine approche théorique et approche pratique. ©Electre 2024
116,00 €
Chargement...
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
Etude des liens entre le droit d'auteur et le droit musulman. L'absence de notion de protection du droit d'auteur, et notamment des droits patrimoniaux, dans la jurisprudence islamique s'explique par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie de bien...
45,00 €
Chargement...
Droits d'auteur et droits de l'homme
Éditeur(s): LGDJ
Après une première partie consacrée à la nature du droit d'auteur, A. Zollinger oriente son analyse vers une évaluation du droit positif. Il conclut à une qualification de la propriété du créateur en droit de l'homme et articule sa seconde partie à la propriété inte...
45,65 €
Chargement...
Le support en droit d'auteur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Après avoir traité du pluralisme des manifestations du support dans le processus créatif, l'auteur envisage le rapport contrasté du support avec le résultat créatif, avant d'aborder les complexités notionnelles inhérentes au support. ©Electre 2024
156,00 €
Chargement...
La création plurale en droit d'auteur : contribution à l'étude de l'indivision
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
Une étude des notions d'oeuvre de collaboration et de propriété collective. L'auteure analyse notamment la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre par ses auteurs relève du concept d'indivision. ©Electre 2024
40,00 €
Chargement...
Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): LGDJ
Une étude des conséquences de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle sur la notion d'oeuvre de l'esprit en droit d'auteur français. L'auteur élabore des réflexions sur le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de ...
57,00 €
Chargement...
Traité de droit civil du numérique. Vol. 1. Droit des biens
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse du droit civil numérique selon l'angle du droit des biens. Le droit des outils numériques, logiciels et bases de données ainsi que le droit des identifiants numériques sont étudiés. Le traité combine approche théorique et approche pratique. ©Electre 2024
116,00 €
Chargement...