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Suggestions littéraires
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage jusqu'à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits attribués aux couples mariés par le seul effet du mariage. Les relations patrimoniale...
30,00 €
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L'ordre public matrimonial
Éditeur(s): LGDJ
F. Niboyet confronte l'ordre public à la relation matrimoniale en étudiant successivement les mutations des fonctions de l'ordre public matrimonial et le renversement des sanctions de l'ordre public matrimonial. ©Electre 2024
38,55 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
27,00 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
29,40 €
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Le contractant marié
Éditeur(s): Defrénois
Texte remanié d'une thèse qui examine les rapports entre droit contractuel et droit matrimonial. La question de l'effet relatif du contrat d'un époux est au coeur de cette étude qui montre que l'époux contractant est autonome dans sa qualité de partie au contrat et q...
47,65 €
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La filiation
Éditeur(s): PUF
Présente le droit de la filiation tel qu'il résulte des grandes options législatives : conception que se fait l'Etat du mariage, du concubinage, de la place de l'enfant dans sa famille et dans la société, sans compter l'émergence de nouvelles revendications de nature...
9,00 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage jusqu'à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits attribués aux couples mariés par le seul effet du mariage. Les relations patrimoniale...
30,00 €
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Les régimes matrimoniaux : L3 M1 : 2012
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
29,50 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
30,00 €
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Régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présente l'ordre public conjugal auquel les époux sont soumis par le seul effet du mariage et qui concerne tous les aspects de la vie quotidienne. Expose les règles qui gouvernent le régime légal qui est celui de tous les époux mariés sans contrat. Evalue, avec les r...
25,00 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
28,40 €
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Réformes du droit civil et vie des affaires : actes du séminaire
Éditeur(s): Dalloz
Issues d'un séminaire de 2013, ces contributions portent sur la modernisation du Code civil entreprise à partir de 2004. Les auteurs se penchent sur les réformes ou propositions de réformes directement inspirées par des motivations économiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Les régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. Une sélection d'article...
30,00 €
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