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Suggestions littéraires
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Les obligations du dépositaire : contribution à l'étude du contrat de dépôt
Éditeur(s): Litec
Alors que les noms, ces signes de la personnalité, sont de plus en plus utilisés dans la vie des affaires, cet ouvrage analyse dans quelle mesure le titulaire d'un patronyme peut s'opposer à une usurpation par le droit des marques si celui-ci est déposé sans son acco...
65,90 €
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Droit civil : les successions, les libéralités
Éditeur(s): Montchrestien
Un exposé sur le droit des successions et le droit des libéralités français : conditions de succession, dévolution de l'option successorale, exercice de l'option successorale, indivision et partage. Il est suivi de sept cas pratiques accompagnés d'éléments de correct...
38,55 €
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Les techniques fiduciaires à l'aune du principe de spécialité des personnes morales
Éditeur(s): LGDJ
Cette étude approfondit le sens et la portée de la théorie de la spécialité des personnes morales afin de la transposer aux techniques fiduciaires. Les éléments de similitude démontrés entre la personne morale et la fiducie permettent de dépasser l'obstacle intellect...
38,55 €
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Droit civil : les successions, les libéralités
Éditeur(s): Montchrestien
Un exposé sur le droit des successions et le droit des libéralités français : conditions de succession, dévolution de l'option successorale, exercice de l'option successorale, indivision et partage. Il est suivi de sept cas pratiques accompagnés d'éléments de correct...
43,60 €
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