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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Guide juridique et pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Ce classeur aborde l'ensemble des points concernant les élections, poltiques ou non-politiques : listes d'électeurs, candidats, financements, campagnes, etc. ©Electre 2024
169,00 €
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Gérer un cimetière
Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
14,00 €
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Gérer un cimetière
Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
14,00 €
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Gérer un cimetière
Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
169,00 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
60,00 €
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La gestion d'un cimetière
Éditeur(s): Territorial
L'essentiel des règles juridiques qui concernent la gestion d'un cimetière en tant qu'équipement public. Décrit le cimetière comme équipement public et présente le régime juridique de son utilisation par les particuliers à travers l'analyse de l'inhumation en terrain...
33,00 €
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Guide juridique de la voirie des collectivités territoriales
Éditeur(s): Territorial
Création de voiries, domianialité, utilisation collective et privative, protection et conservation, dommages accidentels et permanents et engagement des responsabilités : telles sont les grandes lignes de ce guide présentant le régime juridique applicable à la gestio...
199,00 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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La commune et ses cimetières
Éditeur(s): Territorial
Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières. ©Electre 2024
14,00 €
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Guide pratique des opérations et de la gestion des services funéraires
Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux services funéraires : autorisations et déclarations nécessaires entre le décès et l'inhumation ; conditions de création et gestion des chambres funéraires, mortuaires, des crématoriums ; articulation des différents servi...
129,00 €
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Code pratique de la voirie et du génie urbain
Éditeur(s): Moniteur
Le code réglemente l'ensemble des voies de circulation, leurs dépendances, leur délimitation, leur occupation par les divers réseaux (télécommunications, distribution d'énergie électrique et de gaz, canalisations de produits chimiques, etc.), les droits et obligation...
65,00 €
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