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La célérité de la procédure en droit processuel

Éditeur(s): LGDJ
L'étude de la théorie générale de la célérité est nécessaire pour appréhender les conséquences de cette notion sur l'ensemble du droit processuel. Devenue une notion juridique, la célérité de la procédure juridictionnelle est néanmoins soumise à des contraintes pour ...
56,80 €
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Enforcing contracts : aspects procéduraux de l'exécution des contrats transfrontaliers en droit européen et international

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur le droit applicable aux contentieux contractuels. Une étude sur la nouvelle législation relative au processus d'internationalisation engagé depuis les années 1980. Un dispositif pour faciliter les échanges dans l'espace européen. Une promotion de la coop...
80,00 €
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Les nouvelles prisons : enquête sur le nouvel univers carcéral français

Éditeur(s): Presses universitaires de Rennes
Après trois ans de recherche dans des établissements pénitentiaires et auprès d'acteurs impliqués, des architectes, des économistes, des géographes, des juristes et des sociologues dressent un bilan du nouvel univers carcéral français, de son insertion dans son envir...
21,00 €
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Droit français, droit québécois : inspirations mutuelles

Éditeur(s): Société de législation comparée
éditions Yvon Blais
Une étude comparée des droits français et québécois en droit civil, en droit économique et des affaires ainsi qu'en droits spéciaux tels que la proportionnalité dans les procédures civiles, l'accaparement des terres agricoles, les malades en fin de vie, entre autres....
58,00 €
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Hommage à Robert Le Balle

Éditeur(s): Dalloz
Mélanges en hommage au juriste et résistant français, professeur à la faculté de droit de Rennes, de Lille puis de Paris. ©Electre 2024
44,00 €
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