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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée
Éditeur(s): OCDE
Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 29 avril 2000 après l'adoption de la quatrième mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antér...
41,16 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée
Éditeur(s): OCDE
Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 28 janvier 2003 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieurs qui sont inclus dan...
58,00 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune
Éditeur(s): OCDE
L'objet du modèle de convention fiscale est de permettre de régler uniformément les problèmes qui se posent le plus couramment dans le domaine de la double imposition juridique internationale. Cette nouvelle version contient le texte intégral en date du 29 avril 2000...
182,94 €
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Améliorer l'accès aux renseignements bancaires à des fins fiscales
Éditeur(s): OCDE
Présente les positions des différents pays de l'OCDE vis-à-vis de l'accès aux renseignements détenus par les banques et les autres institutions financières et suggère des mesures visant à améliorer cet accès. Dans leur grande majorité, les pays de l'OCDE ont déjà ado...
65,55 €
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Modèle de convention de double imposition concernant le revenu et la fortune
Éditeur(s): OCDE
15,24 €
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Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales. Vol. 1. Principes et méthodes. Principles and methods : projet pour examen. Transfer pricing guidelines for multinational enterprises and tax administrations : rapport. Vol. 1. Principes et méthodes. Principles and methods : projet pour examen
Éditeur(s): OCDE
Première partie d'un rapport qui, après mise au point, énoncera les principes directeurs internationalement convenus pour ce sujet complexe. ©Electre 2024
13,42 €
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L'Imposition et les mouvements internationaux de capitaux
Éditeur(s): OCDE
Reprend les débats du colloque : les réformes fiscales, leur incidence sur les flux d'investissement, et, enfin, les obstacles et les stimulants fiscaux à l'investissement dans les pays non membres de l'OCDE. ©Electre 2024
33,54 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version complète, volume I et II : mise à jour le 22 juillet 2010
Éditeur(s): OCDE
Texte du Modèle de convention fiscale adopté par le Conseil de l'OCDE en juillet 2010, concernant la double imposition juridique internationale, accompagné d'articles et des commentaires correspondants, des positions des économies non membres, de la recommandation du...
325,00 €
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Droits et obligations des contribuables : description de la situation légale dans les pays de l'OCDE
Éditeur(s): OCDE
Contient une description et une analyse détaillées des dispositions légales relatives aux droits des contribuables et aux pouvoirs des administrations fiscales en vigueur dans vingt-deux pays de l'OCDE. ©Electre 2024
19,82 €
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L'Imposition du revenu des personnes physiques dans un contexte économique en évolution : rapport
Éditeur(s): OCDE
Comment les systèmes d'imposition ont évolué au cours de la dernière décennie dans les pays membres et les choix qui s'offrent aux gouvernements en ce domaine. ©Electre 2024
22,87 €
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La Fiscalité dans les pays développés : colloque international, Paris 12-13 janv. 1987
Éditeur(s): OCDE
11,43 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée, 15 juillet 2005
Éditeur(s): OCDE
Contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 15 juillet 2005 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieurs qui sont inclus dan...
53,00 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée (telle qu'elle se lisait le 15 juillet 2014)
Éditeur(s): OCDE
Cette version abrégée contient le texte intégral du Modèle de Convention fiscale tel qu’il se lisait le 15 juillet 2014, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions conclues entre les pays membres de l'OCDE et les rapports antérieurs ...
80,00 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée, 17 juillet 2008
Éditeur(s): OCDE
Cette version contient le texte intégral du modèle de convention fiscale au 17 juillet 2008 après mise à jour, excluant toutefois les notes historiques, la liste détaillée des conventions fiscales conclues entre pays membres de l'OCDE et les rapports antérieurs qui s...
60,00 €
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Une Analyse empirique des variations de l'impôt sur le revenu des personnes physiques : rapport
Éditeur(s): OCDE
Analyse quantitative du rôle joué par l'inflation, la croissance économique, le nombre de contribuables et la législation dans la variation de l'impôt sur le revenu des personnes physiques dans les 17 pays membres de l'OCDE. ©Electre 2024
6,10 €
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Base d'imposition du revenu des personnes physiques : étude comparée
Éditeur(s): OCDE
Présente des données relatives à la base d'imposition du revenu des personnes physiques dans dix-sept pays de l'OCDE, établies à l'aide d'une méthodologie commune et, pour chaque pays, des estimations des taux moyens d'imposition applicables aux différents niveaux de...
38,11 €
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Prix de transfert et entreprises multinationales : trois études fiscales, rapports
Éditeur(s): OCDE
Ces trois rapports s'ajoutent à celui qui a déjà été publié en 1979 sous le même titre. ©Electre 2024
12,20 €
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Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée : 22 juillet 2010
Éditeur(s): OCDE
Texte du Modèle de convention fiscale adopté par le Conseil de l'OCDE en juillet 2010, concernant la double imposition juridique internationale, accompagné de commentaires. Avec en fin d'ouvrage les positions de pays membres de l'OCDE et de pays non-membres sur ce te...
69,00 €
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