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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code de commerce 2011
Éditeur(s): Litec
Recueil de textes codifiés et non codifiés relatifs à la matière, annoté des dernières décisions de jurisprudence et contenant de nombreuses références bibliographiques ainsi que des extraits de règlements européens. A jour au 13 juillet 2010. ©Electre 2024
47,00 €
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Code civil 2010
Éditeur(s): Litec
Recueil des textes codifiés et commentés intégrant notamment la réforme de la protection de l'enfance et les décrets d'application de la loi sur les successions. Un service de mise à jour en ligne est également proposé. Edition marquée par l'entrée en vigueur de la r...
36,00 €
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Code pénal 2010
Éditeur(s): Litec
Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudentielles. Un service de mise à jour gratuite par e-mail est proposé. ©Electre 2024
47,00 €
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Code pénal 2011
Éditeur(s): Litec
Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudentielles. Un service de mise à jour gratuite par e-mail est proposé. Edition à jour au 10 juillet 2010. ©Electre 2024
49,70 €
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Code des assurances 2009
Éditeur(s): Litec
Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, les accidents de la cir...
72,00 €
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Code de l'urbanisme 2009
Éditeur(s): Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2008 relatif au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des dernières évolutions. ©Electre 2024
55,80 €
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Code des baux 2008
Éditeur(s): Litec
Présentation et analyse des textes relatifs aux baux d'habitation, professionnels et commerciaux. A jour notamment de la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale. ©Electre 2024
51,70 €
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Code de la copropriété 2011
Éditeur(s): Litec
Ce code rassemble l'ensemble des règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés ainsi que des annexes pratiques et les commentaires d'un spécialiste de l'immobilier. ©Electre 2024
53,80 €
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Code électoral 2007
Éditeur(s): Litec
Les textes législatifs et règlementaires relatifs au droit électoral : élections, sondages, financement des campagnes, référendums, à jour au 31 décembre 2006. ©Electre 2024
45,60 €
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Code des sociétés et autres groupements 2009
Éditeur(s): Litec
Ce code regroupe les textes intéressant les sociétés et les autres groupements, la société européenne, l'indivision, l'association, la fondation et les groupements professionnels (sociétés agricoles, avocats, assurances, banques, etc.). Edition enrichie et mise à jou...
60,00 €
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Code des assurances 2011
Éditeur(s): Litec
Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, les accidents de la cir...
72,00 €
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Pack pénal 2011 : code pénal + code de procédure pénale
Éditeur(s): Litec
Pack qui regroupe les éditions 2011 du Code pénal et du Code de procédure pénale. ©Electre 2024
101,00 €
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Code de la santé publique 2007
Éditeur(s): Litec
Code commenté qui permet de disposer de toute la réglementation du domaine de la santé publique. Il tient compte des dernières modifications, notamment des décrets d'application de la loi bioéthique et de la loi du 31 mars 2006 sur l'égalité des chances. Textes à jou...
61,90 €
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Code de la construction et de l'habitation 2008
Éditeur(s): Litec
Recueil des textes législatifs commentés et à jour de la loi du 13 juillet 2007 portant sur la construction et l'habitation traitant notamment des points suivants : règles de construction des bâtiments, statut des constructeurs et régime de leur responsabilité, habit...
55,00 €
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Code de procédure civile 2010
Éditeur(s): Litec
Ce code de procédure civile intégre la jurisprudence actuelle émanant tant des juridictions nationales que communautaires. La procédure européenne de règlement des petits litiges et la procédure résultant de la réforme des incapacités y sont introduits. Edition à jou...
54,00 €
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Code de l'expropriation
Éditeur(s): Litec
Réunit thématiquement les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'expropriation ainsi que de nombreux commentaires de jurisprudence (Cour d'Etat, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'homme) s'y rattachant. Textes à jour au 11 janvier 2010. ©El...
58,80 €
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Code de la santé publique 2009
Éditeur(s): Litec
Code commenté qui permet de disposer de toute la réglementation du domaine de la santé publique. ©Electre 2024
81,10 €
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Code de procédure civile 2009
Éditeur(s): Litec
Code de procédure civile intégrant la jurisprudence actuelle émanant tant des juridictions nationales que communautaires. Avec des références doctrinales diversifiées de spécialistes de la procédure civile éclairant les textes et décisions de jurisprudence. Textes à ...
52,70 €
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Code de l'urbanisme 2008
Éditeur(s): Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2007 pris pour l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des évolutions en matière d'urbanisme. ©Electre 2024
53,80 €
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Code constitutionnel 2011
Éditeur(s): Litec
Présentation du texte de la Constitution élaboré en 1958 et commenté article par article puis les lois organiques qui complètent et précisent les dispositions constitutionnelles soumises à une procédure d'adoption spécifique. A jour des révisions en cours (Charte de ...
49,70 €
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Code des assurances 2008
Éditeur(s): Litec
Nouveau code commenté et divisé par thèmes : les entreprises, les intermédiaires, le contrat d'assurance, l'assurance construction, la protection juridique, l'assurance des entreprises, la protection sociale, la responsabilité de droit commun, les accidents de la cir...
73,00 €
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Code de la construction et de l'habitation 2009
Éditeur(s): Litec
Cette édition intègre la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 qui a modifié une centaine d'articles du code. Il s'agit de la loi de mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion. ©Electre 2024
58,00 €
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Code de la sécurité sociale 2010
Éditeur(s): Litec
Outre toutes les dispositions du Code de la sécurité sociale proprement dit, cet ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire ainsi que le Code de la mutualité. ©Electre 2024
67,00 €
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Code de procédure pénale 2011
Éditeur(s): LitecLexisNexis
L'intégralité du code de procédure pénale commenté et annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques. Un service gratuit d'actualisation mensuelle par e-mail est proposé. Edition à jour au 16 juillet 2010. ©Electre 2024
52,00 €
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