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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Contrefaçon sur Internet : les enjeux du droit d'auteur sur le Web 2.0 : colloque, Paris, 27 octobre 2008
Éditeur(s): Litec
Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgr...
39,60 €
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Arbitrage et propriété intellectuelle
Éditeur(s): Litec
Diverses questions en matière de propriété intellectuelle sont abordées : les avantages et les inconvénients par rapport aux procédures de droit commun, les principales institutions d'arbitrage compétentes en ce domaine et les possibilités de recours à l'arbitrage da...
30,90 €
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Marques et usurpation de signes de la personnalité
Éditeur(s): Litec
Thèse sur les droits d'une personne physique à s'opposer à l'usage et l'usurpation de son nom patronymique comme nom commercial, par le biais des droits de la personnalité et du droit des marques. ©Electre 2024
55,00 €
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Approches stratégiques de la propriété industrielle
Éditeur(s): LexisNexisInstitut national de la propriété industrielle
Ce colloque a permis un échange de points de vue, d'expériences et des réflexions sur les approches stratégiques de la propriété industrielle afin d'aider les entreprises et leurs partenaires à concevoir la propriété industrielle comme un levier de développement écon...
42,60 €
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Les inventions biotechnologiques : protection et exploitation, colloque, Paris, 12 oct. 1998
Éditeur(s): Litec
Une série d'articles sur ce sujet : le domaine des brevets; la directive dans l'ordre international; les conditions de la brevetabilité; la transposition de la directive en droit interne; l'étendue de la protection; les perspectives d'avenir... ©Electre 2024
29,40 €
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Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation
Éditeur(s): LexisNexis
Les différentes contributions de cette publication visent à concilier l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle avec les principes de libre concurrence et de libre circulation des produits. ©Electre 2024
50,00 €
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L'Examen des marques à l'épreuve de la pratique : colloque de l'IRPI, 23 nov. 1982, Paris
Éditeur(s): Litec
17,00 €
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Le contrat de commande en droit d'auteur français
Éditeur(s): Litec
Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'obligation de faire, le...
32,50 €
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La qualification du contrat d'auteur
Éditeur(s): Litec
Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil. ©Electre 2024
55,80 €
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Banques de données et droit d'auteur : actes
Éditeur(s): Litec
Traite des banques de données face au droit d'auteur, de leur protection. ©Electre 2024
20,10 €
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L'avenir de la propriété intellectuelle : actes
Éditeur(s): Litec
Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement international tend à concilier les...
29,40 €
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Commerce électronique et propriétés intellectuelles
Éditeur(s): Litec
Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive européenne "Société de l...
30,20 €
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Liber amicorum Georges Bonet : droits de propriété intellectuelle
Éditeur(s): Litec
Des contributions embrassant l'ensemble de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des brevets d'invention, droit d'auteur...) en ses aspects tant nationaux que communautaires. ©Electre 2024
99,40 €
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Contrefaçon et concurrence déloyale
Éditeur(s): Litec
Présente, dans une première partie, l'action en contrefaçon et l'action en concurrence déloyale, leurs domaines respectifs, les conditions d'exercice de chacune et le résultat de leur mise en oeuvre. La seconde partie expose les applications de l'articulation de l'ac...
43,30 €
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Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe : rencontres franco-allemandes. Impulse für eine europäische Harmonisierung des Urheberrechts : Urheberrecht im deutsch-franzôsischen Dialog
Éditeur(s): Litec
Des spécialistes français et allemands se sont réunis autour de la question du droit d'auteur et des thèmes fondamentaux dans l'actualité du droit d'auteur : transposition de la directive droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; étendue de ...
80,10 €
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Les marques nominatives
Éditeur(s): Litec
La constitution de la marque nominative (le nom du déposant, le nom d'un tiers), l'enregistrement du nom (la distinctivité, la licéité et la disponibilité de la marque nominative) et les difficultés d'exploitation de la marque nominative (l'homonymie, l'exploitation...
38,70 €
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La propriété intellectuelle en question(s) : regards croisés européens : colloque, 16-17 juin 2005
Éditeur(s): Litec
Au sommaire de ces deux journées : La légitimité de la propriété intellectuelle en 2005 ; Droit d'auteur et information scientifique ; Droit d'auteur et peer-to-peer ; Droit des brevets, vers de nouvelles frontières : brevet et logiciels, brevet et inventions biotech...
39,00 €
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Principe de spécialité et signes distinctifs
Éditeur(s): Litec
L'exploitation exclusive de signes distinctifs dans le commerce et l'industrie est restreinte au domaine d'activité professionnel de son titulaire. Ce principe dit de spécialité est le thème de cet ouvrage qui pose le problème du choix du signe distinctif et examine ...
50,70 €
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La contrefaçon : l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle
Éditeur(s): Litec
Etat des lieux sur la question de la contrefaçon. Analyse d'abord les régimes de protection des droits de propriété intellectuelle, puis examine les problématiques nouvelles liées à Internet et à la mondialisation. Enfin, envisage les initiatives et solutions pour mi...
39,00 €
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Les exceptions à usage public en droit d'auteur
Éditeur(s): LexisNexis
Les exceptions au droit d’auteur sont une série de situations où il est retranché aux droits exclusifs de l’auteur, alors même que leur définition devrait conduire ceux-ci à s’appliquer. Les exceptions à usage public portent une atteinte assez directe au monopole par...
60,00 €
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Le droit des noms de domaine
Éditeur(s): LexisNexis
Première étude juridique d'ensemble des noms de domaine : acteurs, contrats, nature juridique, régime, responsabilités, second marché. Secteur en expansion continue depuis les années 1990, les noms de domaine sont encore méconnus des juristes. ©Electre 2024
60,00 €
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Créations et inventions de salariés : rompre avec les schémas reçus...
Éditeur(s): Litec
A la croisée de diverses branches du droit de la propriété intellectuelle, les créations de salariés interfèrent avec le droit du travail, créant une situation conflictuelle issue de notions et de logiques souvent contradictoires. La forte singularité du système fran...
42,60 €
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La Fiscalité de la propriété industrielle
Éditeur(s): Litec
Présente la fiscalité interne, la création, l'exploitation, la circulation des droits de propriété industrielle et l'évaluation des droits incorporels. Puis la fiscalité internationale et la prospective. ©Electre 2024
30,20 €
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Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985
Éditeur(s): Litec
Actes du colloque organisé sur le droit d'auteur. ©Electre 2024
26,30 €
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