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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : essai sur le sort des marchandises de contrefaçon
Éditeur(s): LexisNexis
50,00 €
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L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle
Éditeur(s): LexisNexis
Des contributions consacrées à la situation de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle organisée en trois chapitres. La place qu'il occupe, son profil et son champ de compétence ainsi que le renouvellement des thématiques et des approches au XXIe siècle so...
50,00 €
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La médiation au service de la propriété intellectuelle : un mode alternatif de règlement des différends (Mard) pour les acteurs de l'innovation
Éditeur(s): LexisNexis
Une sélection de travaux consacrés au rôle de la médiation dans le domaine de la propriété intellectuelle. ©Electre 2024
50,00 €
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Conscience de la création et droit d'auteur
Éditeur(s): LexisNexis
L'auteure propose une réflexion sur la conscience psychologique et ses rapports avec le droit, avec l'exemple du droit d'auteur. Elle évoque notamment la conscience subjective de la création, la systématisation juridique ou le processus de création. Prix de thèse CEI...
50,00 €
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Le nouveau droit des marques en France
Éditeur(s): LexisNexis
Issues d'un colloque qui s'est tenu en ligne en 2020, ces contributions offrent un éclairage théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme du droit des marques, à savoir la validité de ces dernières, les signes de qualité, les atteintes au droit et l...
50,00 €
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Les défis du sport face à la propriété intellectuelle
Éditeur(s): LexisNexis
Contributions issues d'un colloque consacré à ce thème. ©Electre 2024
50,00 €
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Droit d'auteur et droit commun des biens
Éditeur(s): Litec
Cet ouvrage est une réflexion théorique sur les concepts du droit des biens et des solutions pratiques en droit d'auteur, tirées d'une application du droit commun. ©Electre 2024
50,70 €
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L'atteinte à la marque renommée
Éditeur(s): LexisNexis
Une étude de l'étendue et des différentes formes d'atteinte à la marque renommée, comme la dilution, l'avilissement et le profit indu. La question des réparations est également abordée. ©Electre 2024
50,00 €
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Propriété intellectuelle et pop culture : le retour
Éditeur(s): LexisNexis
Contributions envisageant l'univers de la pop culture au prisme du droit de la propriété intellectuelle. ©Electre 2024
50,00 €
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La valeur des droits de propriété industrielle : journée d'étude en l'honneur du professeur Albert Chavanne, Lyon, 25 mai 2005
Éditeur(s): Litec
Recueil de contributions consacrées au droit de la propriété industrielle, en 2 parties : l'évaluation du droit et l'évaluation de l'atteinte au droit. ©Electre 2024
15,20 €
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La propriété industrielle et le secret : journée d'étude
Éditeur(s): Litec
Le secret et les professions de la propriété industrielle, l'industrie face au secret, le secret et les procédures juridictionnelles en matière de propriété industrielle, le secret et les marques, dessins et modèles. ©Electre 2024
20,10 €
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Le contentieux de la propriété industrielle en Europe
Éditeur(s): Litec
La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'office européen des bre...
30,80 €
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L'accès au brevet européen par la voie internationale - EURO-PCT
Éditeur(s): Litec
Traite de l'articulation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et de la Convention sur le brevet européen (CBE), les deux instruments internationaux qui déterminent aujourd'hui la réalité du système des brevets en Europe et dans le monde. Se présente s...
50,70 €
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Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire ?
Éditeur(s): Litec
Au sommaire notamment : Transposition des directives européennes ; La protection des inventions en Europe ; La protection internationale des marques ; Vers un épuisement mondial des droits de propriété intellectuelle... ©Electre 2024
32,50 €
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L'Acquisition du droit sur la marque au Brésil
Éditeur(s): Litec
Au sommaire, l'acquisition du droit exclusif sur la marque : l'obtention d'un enregistrement et l'acquisition de la protection de la marque non enregistrée. ©Electre 2024
40,60 €
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La preuve par sondage en matière de signes distinctifs : étude comparative des droits allemand, américain et français
Éditeur(s): Litec
La preuve par sondage confirme la notoriété d'une marque ou le risque de confusion. Ce mode de preuve est très répandu en droit américain et en droit allemand, beaucoup moins en droit français. ©Electre 2024
30,00 €
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Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé
Éditeur(s): Litec
La multiplication des marques trompeuses ou déceptives a conduit à développer des solutions en matière de droit français. C'est la raison d'être du droit des marques. ©Electre 2024
35,06 €
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La brevetabilité de la biologie en France en 2006
Éditeur(s): Litec
Etude dont le but est de donner aux scientifiques quelques commentaires leur permettant un déchiffrage plus facile de l'actuelle législation de propriété intellectuelle en biologie animale et végétale. ©Electre 2024
15,20 €
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