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Suggestions littéraires
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Tigre et dragon, qu'est devenu le miracle asiatique ? : mission d'information à Singapour et en Malaisie : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où il ressort que ces pay...
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L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
Éditeur(s): Sénat
Fait le point des connaissances scientifiques actuelles, sans occulter les incertitudes qui subsistent. La diffusion d'amiante est interdite depuis le 1er janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. Ce rapport recense la manière de privi...
6,10 €
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Vivre plus longtemps : quelles conséquences économiques ? : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Comment répartir la richesse quand on vit plus longtemps et que le nombre de personnes âgées augmente, sans pénaliser la croissance économique ? Ce rapport montre que le vieillissement démographique devra se traduire par un nouveau contrat entre les générations, qui ...
3,81 €
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Surendettement, prévenir et guérir
Éditeur(s): Sénat
Devant l'asphyxie du dispositif de traitement du surendettement, le groupe de travail préconise une adaptation des procédures actuelles, assortie de garanties destinées à éviter les abus, pour traiter les situations les plus désespérées. Il souligne la nécessité de r...
3,81 €
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Le traité d'Amsterdam
Éditeur(s): Sénat
Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution. ©Electre 2024
3,81 €
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La Nouvelle-Calédonie, vouloir vivre ensemble : un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon
Éditeur(s): Sénat
5,34 €
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L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française dans la région Asie-Pacifique ?
Éditeur(s): Sénat
5,34 €
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Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?
Éditeur(s): Sénat
Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pour demain, faut-il envi...
3,81 €
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Marché de l'art : les chances de la France
Éditeur(s): Sénat
Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du marché de l'art en Fr...
6,86 €
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La cour pénale internationale : quel nouvel équilibre entre souveraineté, sécurité et justice pénale internationale ?
Éditeur(s): Sénat
La commission a souhaité, préalablement au débat de ratification de la convention signée à Rome le 18 juillet 1998, effectuer une analyse des principales dispositions, notamment de ses incidences potentielles sur la souveraineté des Etats et la sécurité international...
3,81 €
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Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Propositions qui visent à dissiper les malentendus qui peuvent se créer entre les chambres régionales des comptes et les collectivités locales lors des contrôles juridictionnels. ©Electre 2024
8,38 €
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Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques
Éditeur(s): Sénat
Quelles sont les conditions et les conséquences macroéconomiques d'une réduction rapide des déficits publics? Pour répondre à cette question, la Délégation pour la planification présente les résultats d'une projection réalisée à l'aide d'un modèle macroéconomique et ...
3,81 €
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La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : Bonn, octobre 1994, rapport d'intervention
Éditeur(s): Sénat
Après avoir entendu le chancelier Helmut Kohl, la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires s'est consacrée à trois thèmes : la sécurité intérieure à Europol, la protection de l'environnement en Europe et l'application du principe de sub...
5,34 €
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Le système de santé espagnol : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelles formes de gestion de...
3,81 €
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Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 2. Annexes
Éditeur(s): Sénat
Après cinq mois d'investigations, une soixantaine d'auditions, 28 maisons d'arrêt, centres de détention et maisons centrales visités en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, ce rapport fait un état des lieux des prisons françaises, constate des conditions de détent...
11,43 €
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Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme. ©Electre 2024
3,81 €
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Le retour au plein emploi ? : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Présente des éclairages sur les perspectives de retour au plein emploi, en s'appuyant notamment sur des travaux de simulation macroéconomique. ©Electre 2024
5,34 €
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Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?
Éditeur(s): Sénat
Présente les propositions de la Délégation pour l'Union européenne visant à faciliter le fonctionnement d'une Union élargie tout en renforçant sa légitimité. ©Electre 2024
3,81 €
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Modernisation sociale
Éditeur(s): Sénat
Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national. ©Electre 2024
3,81 €
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Ademe, la grande illusion : rapport d'information
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Rapport de contrôle sur les crédits et la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. ©Electre 2024
3,81 €
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Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Propose un bilan de l'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat. ©Electre 2024
5,34 €
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L'Iran en transition
Éditeur(s): Sénat
L'Iran vit une transition politique dont les élections législatives de 2000 ont constitué une étape cruciale avant l'échéance présidentlelle de 2001. Une délégation sénatoriale a effectué une mission du 14 au 21 avril 2000. ©Electre 2024
3,81 €
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Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 1
Éditeur(s): Sénat
Après cinq mois d'investigations, une soixantaine d'auditions, 28 maisons d'arrêt, centres de détention et maisons centrales visités en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, ce rapport fait un état des lieux des prisons françaises, constate des conditions de détent...
8,38 €
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Sécurité alimentaire : le Codex alimentarius
Éditeur(s): Sénat
Créée au début des années 60, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Elle apparaît, dans le domaine agro-alimentaire, comme un des principaux carrefours où doivent se concilier l'impératif de sécurité ali...
3,81 €
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