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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Arts-loi : plateforme du droit et de l'art contemporain. Kunst-Wet : plateforme du droit et de l'art contemporain
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Contributions offrant un état des lieux des relations entre l'art contemporain et le droit. ©Electre 2024
70,00 €
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Le nouveau droit d'auteur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un commentaire minutieux des nouvelles lois en matière de droit d'auteur, destiné aux créateurs, interprètes, producteurs ou éditeurs. Cet outil permet de décoder les textes légaux belges, européens et internationaux à la lumière de la jurisprudence belge et étrangèr...
172,00 €
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Droit des données de la recherche : science ouverte, innovation, données publiques
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une étude juridique de la gestion des données produites ou utilisées dans le cadre d'une activité scientifique. ©Electre 2024
120,00 €
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La contrefaçon : analyse comparée : droits français, anglais et européen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Destinée aux juristes francophones, aux étudiants, aux avocats spécialisés et aux juristes d'entreprise, cette étude consacrée à la contrefaçon aborde dans une première partie son appréhension française, anglaise et européenne. Une seconde partie porte sur l'évolutio...
113,00 €
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Vers une nouvelle figure du droit d'auteur : l'affirmation d'une logique publique culturelle
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Issue d'une thèse, une recherche portant sur une manière alternative d'appréhender le droit d'auteur, en tant qu'espace hybride à mi-chemin entre droit privé et droit public, où se côtoient des intérêts divergents. L'auteure montre comment l'infiltration d'impératifs...
131,00 €
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Guide pratique des plateformes : 20 legal designs commentés
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation des mécanismes juridiques à appliquer pour une activité en ligne de vente de produits ou de fournitures de service. Fort de leur expérience de fondateur de plateformes, d'avocat ou de spécialiste IT/IP, les auteurs présentent une méthode à appliquer ...
89,00 €
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Le régime du tax shelter : aspects de droit civil, fiscal, comptable et financier
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse du tax shelter, incitant fiscal destiné à encourager la production d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques en Belgique, et de sa réforme. ©Electre 2024
108,00 €
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Droit des brevets d'invention
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation détaillée du droit des brevets en Belgique et en Europe depuis 2007. ©Electre 2024
150,00 €
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Les droits du contrat à travers l'Internet
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage montre que la pratique contractuelle s'est parfaitement insérée dans ce nouvel espace qu'est Internet et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. ©Electre 2024
145,00 €
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Le droit au mensonge
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'auteur passe en revue les différents types de mensonge, tout en examinant s'ils sont de nature à porter atteinte à la crédibilité légale et nécessaire ou bien à la crédibilité consentie et légitime. ©Electre 2024
153,00 €
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Le droit à l'internet de la société de l'information en droits Européen, Belge et Français 2001
Éditeur(s): Larcier Intersentia
165,00 €
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L'interprétation des contrats en droit d'auteur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions en droit civil. Evalue...
145,00 €
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Le droit à l'humour
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A partir de la jurisprudence belge et française, cet ouvrage définit le cadre juridique dans lequel l'humour peut (ou ne peut pas) s'exercer. ©Electre 2024
125,00 €
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Le droit à l'image
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examen pratique de toutes les facettes du droit belge à l'image, ses fondements, ses limites et les sanctions de sa violation. Cette nouvelle édition est complétée et adaptée en fonction de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine des huit dernières anné...
130,00 €
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Les contrats commentés du monde informatique : logiciels, bases de données, multimédia, Internet
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les clés de la rédaction des contrats informatiques nécessaires à toute société. Description des clauses à éviter pour le prestataire informatique et des conditions contractuelles les plus favorables au client. ©Electre 2024
85,00 €
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Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'oeuvre est désormais susceptible de bénéficier d'une triple couche de protection : protection par le droit d'auteur, par la technique, par la loi. L'ouvrage analyse l'articulation entre ces trois couches de réservation de l'oeuvre et examine dans quelle mesure cett...
233,00 €
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L'oeuvre libre
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation de la notion d'oeuvre libre et des moyens par lesquels il est possible de lui conférer une existence juridique. ©Electre 2024
161,00 €
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La défense de la marque dans le Benelux : marque Benelux et marque communautaire
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examine le droit des marques tant au niveau du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) qu'au nveau européen. Ce droit s'est harmonisé, et s'est développé depuis la première édition de cet ouvrage en 1996. Les auteurs proposent une mise à jour de cette 2e édition s...
130,00 €
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L'identité numérique : quelle définition pour quelle protection ?
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A l'heure où des entreprises essaient de se positionner comme des fournisseurs d'identité numérique, l'intervention de ces opérateurs privés en lieu et place de l'Etat est interrogée. Revenant sur une définition plus restreinte de cette notion en droit international,...
89,00 €
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Droit des brevets d'invention : et protection du savoir-faire
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Expose les règles applicables à l'acquisition et à la défense des brevets d'invention ainsi qu'à la protectin du savoir-faire et des secrets de fabrique des entreprises, tant en droit belge, en droit européen que dans les conventions internationales. ©Electre 2024
129,00 €
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Le droit à l'image
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examine de façon pratique toutes les facettes du droit belge à l'image, ses fondements, ses limites et les sanctions de sa violation. ©Electre 2024
39,65 €
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Le contrat d'exploitation d'auteur : vers un droit d'auteur contractuel européen : analyse comparative des systèmes juridiques allemand, belge, français et héllénique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette étude a pour objet d’examiner les mécanismes contractuels destinés à établir l’équilibre souhaité entre les parties, tels qu’ils sont prévus par les législateurs allemand, belge, français et hellénique. Examine l’efficacité de l’intervention législative au stad...
131,00 €
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L'oeuvre de magie et le droit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
J. Guilhem propose des solutions juridiques pour protéger les tours de magie au titre de la propriété intellectuelle. ©Electre 2024
138,00 €
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La responsabilité civile des acteurs de l'Internet : du fait de la mise en ligne de contenus illicites
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le Web 2.0 a créé de nouvelles catégories d'acteurs de l'Internet : l'internaute devenu acteur (en postant des contenus visibles par tous) et les intermédiaires de services. La question de la mise en oeuvre de leur responsabilité se pose pour le juriste. Une approche...
119,00 €
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