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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code des marchés publics et annexes
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Contient le décret 2004-15 du 7 janvier 2004 et le nouveau code des marchés publics en vigueur depuis le 10 janvier 2004 complété par les lois et les décrets antérieurs de référence. ©Electre 2024
19,00 €
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Taxe et redevance des ordures ménagères : guide juridique
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Les différents dispositifs de financement du service de ramassage et d'élimination des ordures ménagères pouvant être légalement mis en place dans les collectivités territoriales. Extraits du code général des impôts, d'arrêts du Conseil d'Etat, de décisions de cours ...
27,00 €
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Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux. Vol. 2. Primes et indemnités de fonction, frais de déplacement, congés bonifiés
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Ce sont les primes liées à l'exercice de fonctions qui ne sont pas conditionnées par la possession d'un grade (participation à des jurys de concours, primes informatiques...). La 2e partie de cet ouvrage est consacrée aux textes permettant le remboursement des frais ...
28,50 €
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Primes et indemnités des fonctionnaires territoriaux. Vol. 1. Régime indemnitaire lié aux grades
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Le régime indemnitaire, fondé sur les articles 88 et 111 de la loi du 26 janvier 1984, encadre de manière rigoureuse les indemnités versées aux agents territoriaux. Cependant, sa mise en oeuvre est complexe, car son application peut faire appel à des textes de la fon...
34,50 €
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Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Tous les textes réglementaires pour les collectivités territoriales, en cinq parties : les dispositions générales, la commune, le département, la région et la coopération locale. ©Electre 2024
25,92 €
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Le sapeur-pompier volontaire
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Rassemble l'ensemble des textes organisant le statut juridique du sapeur-pompier volontaire. Propose pour chaque thème : le texte source, le décret d'application et le commentaire apporté par la circulaire. ©Electre 2024
22,00 €
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Euro et collectivités locales : guide juridique
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Pour les particuliers, le passage à l'euro sera simple. Il n'est pas de même pour les collectivités locales. Ce passage va se révéler complexe : paie des agents, contrats, conversion de la dette, modification des systèmes informatiques... Voci les outils nécessaires ...
22,71 €
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Le stationnement automobile urbain : guide juridique
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
L'accroissement du trafic automobile, l'engorgement des cités et le problème du stationnement automobile urbain sont une préoccupation importante des élus locaux. Ce guide juridique rassemble toutes les règles adoptées pour résoudre cette question cruciale. ©Electre ...
29,88 €
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Code général des collectivités territoriales
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Tous les textes réglementaires pour les collectivités territoriales, en cinq parties : les dispositions générales, la commune, le département, la région et la coopération locale. ©Electre 2024
69,00 €
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Le sapeur-pompier et le juge : recueil de jurisprudence administrative, civile, pénale
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
L'activité de lutte contre les incendies et de secours n'est pas exempte de tout risque juridique. Ce recueil de décisions de justice (judiciaire et administrative) paraît au moment où, d'une part, les services départementaux d'incendie et de secours se généralisent ...
21,19 €
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Les emplois aidés et les collectivités publiques
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
S'articule autour de quatre grands thèmes : les apprentis, les contrats emploi-solidarité, les contrats emploi-consolidé et les emplois-jeunes. A jour au 1er mai 1999 et tenant compte de la loi "exclusion". ©Electre 2024
20,28 €
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Le nouveau code des marchés publics commenté
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Contient le nouveau code des marchés publics complété par les décrets et arrêtés d'application placés sous les articles concernés, ainsi que l'instruction ministérielle du 28 août 2001. ©Electre 2024
22,00 €
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Statut général de la fonction publique
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Propose les quatre lois qui constituent le statut général de la fonction publique. ©Electre 2024
21,95 €
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