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Le guide de la transmission de l'exploitation agricole

Éditeur(s): Editions France agricole
Des outils pour réaliser et réussir la transmission d'une exploitation agricole, évoquant les difficultés rencontrées et les étapes cruciales dans la vie d'un agriculteur concernant ce processus : préparation, anticipation et réalisation. ©Electre 2024
45,00 €
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Le droit du cheval et de l'équitation

Éditeur(s): Editions France agricole
Présentation des aspects fiscaux, administratifs et sociaux liés à la filière équine (équitation, élevage, courses, randonnées, commerce, etc.) en vigueur en France, mais également en Europe et dans d'autres pays. Cette édition prend en compte les nouvelles lois et l...
45,00 €
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Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer

Éditeur(s): Editions France agricole
Une description et une analyse comparative de toutes les formes sociétaires actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural pour faciliter le choix de la forme sociétaire la plus appropriée à la solution des problèmes des agriculteurs. A jour...
45,00 €
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Le guide du droit de propriété et des relations de voisinage

Éditeur(s): Editions France agricole
Synthèse sur les droits et les obligations de chacun pour préserver de bonnes relations de voisinage et gérer les conflits à l'amiable en matière de droit de passage, de servitude, de clôture et de mitoyenneté, entre autres. Les thèmes abordés sont complétés d'exempl...
45,00 €
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Safer, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural : définition, missions, moyens d'action

Éditeur(s): Editions France agricole
Panorama des lois, décrets et décisions de jurisprudence réglant les rapports entre propriétaire foncier rural et la SAFER, lors des mutations de propriété. Créées à la demande du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) en 1962, les Sociétés d'aménagement fonc...
29,00 €
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Droit des jardins et des jardiniers

Éditeur(s): Editions France agricole
Des informations juridiques en matière de jardins et de jardinage, fondées sur l'analyse de décisions de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, de textes nationaux et européens et de la jurisprudence. Sont particulièrement développés les thèmes alimentant le plus d...
39,00 €
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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement

Éditeur(s): Editions France agricole
Une présentation des grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux, géomètres-exper...
39,00 €
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Le droit de l'eau en milieu rural

Éditeur(s): Editions France agricole
Présentation de l'ensemble des règles qui régissent la gestion de l'eau dans le milieu rural. Les problématiques économiques et environnementales sont traitées afin de comprendre tous les enjeux : la conciliation des usages privés de cette ressource avec son statut p...
39,00 €
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Le droit de la chasse

Éditeur(s): Editions France agricole
Face à la multiplication des textes officiels sur la chasse, une synthèse de l'existant et des bonnes pratiques. ©Electre 2024
39,00 €
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Une PAC pour quels modèles de développement ? : histoire et perspectives : histoire de la PAC et ses grandes évolutions, une politique au coeur des enjeux de l'agriculture

Éditeur(s): Editions France agricole
Cette histoire de la politique agricole commune revient sur sa naissance dans les années d'après-guerre et retrace l'évolution de ses enjeux, de son contexte politique et institutionnel au cours des décennies. L'auteur ouvre des perspectives sur son avenir à la lumiè...
29,00 €
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Le droit du cheval et de l'équitation

Éditeur(s): Editions France agricole
Présentation des aspects fiscaux, administratifs, sociaux, etc., liés à la filière équine (équitation, élevage, courses, randonnées, commerce, etc.) en vigueur sur le territoire, mais également en Europe et dans d'autres pays. ©Electre 2024
45,00 €
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Tous les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer

Éditeur(s): Editions France agricole
Classé par ordre alphabétique, l'essentiel des règles s'appliquant à l'ensemble des contrats utilisés par les exploitants, avec les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. ©Electre 2024
45,00 €
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Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer

Éditeur(s): Editions France agricole
Essentiel des règles s'appliquant à l'ensemble des contrats utilisés par les exploitants, avec les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. ©Electre 2024
45,00 €
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Les signes de qualité : les labels, les appellations, les marques

Éditeur(s): Editions France agricole
Pour connaître les différents signes de qualité des produits agricoles : signes d'identification de la qualité et de l'origine (AOC, AOP, label rouge...), mentions valorisantes (montagne, fermier...), certification de conformité. Outils d'aide à la décision pour prot...
19,00 €
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Le statut du fermage

Éditeur(s): Editions France agricole
Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux preneurs les moyens de dé...
39,00 €
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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs

Éditeur(s): Editions France agricole
Ce guide présente les conditions requises pour s'installer, traite du choix de la structure d'installation, de l'accès au foncier et aux facteurs de production, du régime fiscal et de l'imposition, du financement de l'installation, de la transmission des exploitation...
35,00 €
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Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer

Éditeur(s): Editions France agricole
Une description et une analyse comparative de toutes les formes sociétaires actuellement proposées dans l'arsenal juridique des codes civil et rural. Pour faciliter le choix de la forme sociétaire la plus appropriée à la solution des problèmes des agriculteurs. A jou...
45,00 €
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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs

Éditeur(s): Editions France agricole
Ce guide présente les conditions requises pour s'installer, traite du choix de la structure d'installation, de l'accès au foncier et aux facteurs de production, du régime fiscal et de l'imposition, du financement de l'installation, de la transmission des exploitation...
29,00 €
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Guide de l'installation des jeunes agriculteurs

Éditeur(s): Editions France agricole
Ce guide présente les conditions requises pour s'installer, traite du choix de la structure d'installation, de l'accès au foncier et aux facteurs de production, du régime fiscal et de l'imposition, du financement de l'installation, de la transmission des exploitation...
29,00 €
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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement

Éditeur(s): Editions France agricole
Explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux, géomètres-experts, etc....
40,00 €
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