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L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Dans un contexte d'essor remarquable des transports ferroviaires régionaux, mais aussi d'accroissement des coûts de développement, le Conseil analyse la possibilité d'une ouverture à la concurrence. Cet avis esquisse une réforme prudente, via une expérimentation maît...
11,70 €
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Poissons, mollusques et crustacés en conserves appertisées

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Destiné à aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations dans ce secteur et à mettre en place des mesures pour la sécurité et la salubrité des produits. Contient notamment un rappel des obligations de résultats, des exemples de moyens, des niv...
22,00 €
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Crustacés cuits : guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Guide des règles d'hygiène dans le secteur de la production de crevettes et autres crustacés d'eau de mer et d'eau douce cuits. Réunit les textes assurant la maîtrise des risques de salubrité liés à ce type de produits. ©Electre 2024
30,00 €
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La Constitution

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
La Documentation française
Textes de la Constitution de 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule à la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme de 1789, et la Charte de l'environnement de 2004. Les dispositions de la dernière Constitution sont r...
4,50 €
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Le coût économique et social de l'autisme

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recommandations du Conseil économique, social et environnemental pour optimiser les services et soins réservés aux personnes autistes et à leur famille : formation des travailleurs sociaux, financer la recherche, améliorer le diagnostic, faciliter la vie des familles...
11,70 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les fruits et légumes frais non transformés : législation et réglementation

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Pour aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations d'hygiène, expliciter l'application de certaines réglementations et mettre en place les mesures nécessaires pour la sécurité et la salubrité des produits. ©Electre 2024
10,00 €
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Les forces vives au féminin : mandature 2010-2015, bureau du 9 décembre 2014

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Réflexions sur la place des femmes dans les organisations civiles et sur les outils à mettre en oeuvre pour dépasser ces inégalités. Analyse des obstacles et des moyens pour accéder aux responsabilités comme l'engagement militant. ©Electre 2024
14,00 €
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Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide : codes et textes législatifs et réglementaires

Éditeur(s): La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Une présentation générale de tous les fonds du site Légifrance (codes et autres textes normatifs, conventions collectives, circulaires et instructions, etc.). La seconde partie est enrichie d'un approfondissement sur les contenus, services et outils disponibles, pour...
16,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : restaurateur

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le traitement des denrées alimentaires. Avec des adr...
25,00 €
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Filière vins : guide de bonnes pratiques d'hygiène

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, permet d'assurer la maîtrise de la filière, du raisin vendangé jusqu'au vin conditionné, conformément aux principes de la directive 93-43-CEE relative à l'hygiène des aliments. ©Electre 2024
5,49 €
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Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Depuis plusieurs années, l'aquaculture est en déclin en France. Le Conseil formule de nombreuses préconisations, globales et pour chaque filière, pour réunir les conditions d'un développement réussi pour une aquaculture durable. ©Electre 2024
14,00 €
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Agences de presse

Éditeur(s): La Documentation française
Ce document propose les conventions collectives nationales du personnel d'encadrement et des employés. ©Electre 2024
4,80 €
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Guide de bonnes pratiques hygiéniques en brasserie

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Guide des règles d'hygiène dans le secteur de la brasserie et la fabrication industrielle de la bière. ©Electre 2024
5,00 €
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Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les métiers de la biodiversité, sur les mesures mises en place depuis 2010 en France concernant les emplois verts ou les emplois classiques intégrant à leur organisation la biodiversité. Avec une identification des métiers, les connaissances et compétenc...
19,80 €
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Financement des campagnes électorales et des partis politiques

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Contient l'ensemble des textes législatifs et réglementaires afférents à cette nouvelle législation. Edition mise à jour au 24 janvier 1997. ©Electre 2024
8,38 €
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Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide Jurisprudence : constitutionnelle, administrative, judiciaire

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Manuel de découverte destiné à s'orienter dans les contenus et services proposés par Légifrance et à apporter un éclairage sur les outils disponibles pour les recherches dans les bases de données et des astuces d'utilisation. ©Electre 2024
16,00 €
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Sociétés coopératives

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce document rassemble l'ensemble de la réglementation relative à la coopération. ©Electre 2024
31,70 €
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Librairie : convention collective nationale du 24 mars 2011 (étendue par arrêté du 13 août 2012) : IDCC 3013

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels qui régissent les conditions de travail des salariés des commerces de librairie, que ces commerces vendent des livres neufs ou d'occasion et quelles que soient les modalités de vente des livres. ©Electre 2024
16,00 €
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Les certificats de qualification professionnelle

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
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