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Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle

Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle

Auteur : Vidal Serfaty
Éditeur(s): LexisNexis
Exposé des rapports entre l’oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l’autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2024
60,00 €
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L'auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social

L'auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social

Auteur : Stéphanie Le Cam
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur l'activité d'auteur ainsi que les contradictions entre le droit d'auteur et le droit social. En droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, titulaire de droits de propriété intellectuelle. A l'inverse, en droit social, il est un professionn...
60,00 €
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La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs

La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs

Auteur : Charles Masson
Éditeur(s): Institut de recherche en propriété intellectuelle
LexisNexis
L'action civile en contrefaçon de droit d'auteur a une nature juridique duale : d'un côté, elle est une action défensive d'un droit subjectif, de l'autre, une action en responsabilité civile délictuelle. De cette dualité naît une contradiction, renforcée par l'évolut...
50,00 €
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