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Gérer un cimetière

Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
14,00 €
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Instruire les permis de construire

Éditeur(s): Territorial
Synthèse des éléments concernant le permis de construire, de l'instruction de la demande à la délivrance de l'autorisation, à l'usage des personnels de mairie. ©Electre 2024
14,00 €
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Secrétaires de mairie : des outils pour gagner en efficacité

Éditeur(s): Territorial
Donne en trois parties : organiser, évaluer et agir, des pistes aux secrétaires de mairie pour optimiser leur temps de travail. ©Electre 2024
14,00 €
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Fonctionnement du conseil municipal

Éditeur(s): Territorial
Présente différents aspects de la vie de l'assemblée : huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur, etc. ©Electre 2024
14,00 €
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Le développement durable à l'échelle des petites collectivités

Éditeur(s): Territorial
Après une partie expliquant en quoi consiste le développement durable, cet ouvrage propose des pistes pour intervenir efficacement dans la protection de l'environnement : outils, partenaires, aides et financements, exemples. ©Electre 2024
14,00 €
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Marchés, brocantes et vide-greniers : le guide de l'utilisateur

Éditeur(s): Territorial
Destiné aux élus locaux, directeurs généraux des services, secrétaires de mairie et aux praticiens des collectivités territoriales, cet ouvrage offre une présentation argumentée des connaissances nécessaires à une bonne argumentation des halles et marchés et à une su...
14,00 €
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Le guide pratique du droit de préemption urbain

Éditeur(s): Territorial
Destiné aux élus des collectivités territoriales, le guide présente en détail le droit de préemption urbain : les conditions indispensables, les acteurs, la procédure et son déroulement etc. ©Electre 2024
14,00 €
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Gérer un cimetière

Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
14,00 €
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Rédaction des actes administratifs : guide pratique à l'usage des secrétaires de mairie

Éditeur(s): Territorial
Présente les règles attachées à la rédaction et à la délivrance par les mairies françaises d'une dizaine d'actes administratifs courants ou moins fréquents. ©Electre 2024
14,00 €
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Organiser les élections politiques

Éditeur(s): Territorial
Outils pratiques et repères théoriques destinés aux agents et aux élus chargés de l'organisation des élections politiques. Présente les principales tâches du service des élections et les principales étapes du déroulement du scrutin. ©Electre 2024
14,00 €
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Le développement durable à l'échelle des petites collectivités

Éditeur(s): Territorial
Après une partie expliquant en quoi consiste le développement durable, cet ouvrage propose des pistes pour intervenir efficacement dans la protection de l'environnement : outils, partenaires, aides et financements, exemples. ©Electre 2024
14,00 €
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Subventions aux associations : cadre juridique et conseils pratiques

Éditeur(s): Territorial
Une synthèse sur les associations et le droit qui les concerne, et particulièrement les subventions attribuées par les collectivités et un cadre juridique très réglementé. ©Electre 2024
14,00 €
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Les marchés publics expliqués aux secrétaires de mairie

Éditeur(s): Territorial
Présenté sous forme de fiches thématiques, cet ouvrage a pour but de synthétiser les règles de passation des marchés publics. ©Electre 2024
14,00 €
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Cérémonies et manifestations : le guide pratique

Éditeur(s): Territorial
A travers des exemples d'évènements courants (mariage, baptême civil, réunion publique, accueil de nouveaux habitants, cérémonie des voeux à la population), l'auteur présente la vie d'une collectivité locale. ©Electre 2024
14,00 €
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Secrétaires de mairie : statut, carrière et rémunération

Éditeur(s): Territorial
Définition du statut juridique, des possiblités de carrière et de la rémunération des secrétaires de mairie et identification des risques juridiques auxquels ces employés doivent faire face tout en proposant des solutions concrètes. ©Electre 2024
14,00 €
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Guide d'élaboration de votre budget communal

Éditeur(s): Territorial
Conçu et réalisé afin de permettre aux élus et secrétaires de mairie des communes de 2.000 habitants de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques. ©Electre 2024
14,00 €
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La commune et ses cimetières

Éditeur(s): Territorial
Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières. ©Electre 2024
14,00 €
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Les droits des élus locaux

Éditeur(s): Territorial
Répond aux principales questions que les élus locaux se posent quant aux conditions d'exercice de leurs mandats : autorisation d'absence, accès à la formation, remboursement de frais, indemnités, droit à la retraite, etc. ©Electre 2024
14,00 €
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Secrétaires de mairie : des outils pour gagner en efficacité

Éditeur(s): Territorial
Conçu dans le but de s' améliorer en terme d'efficacité, l'ouvrage propose des outils liés à la nature et à la complexité des différentes missions incombant au poste de secrétaire de mairie. ©Electre 2024
14,00 €
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Organiser les élections politiques

Éditeur(s): Territorial
Outils pratiques et repères théoriques destinés aux agents et aux élus chargés de l'organisation des élections politiques. Présente les principales tâches du service des élections et les principales étapes du déroulement du scrutin. ©Electre 2024
14,00 €
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Instruire les permis de construire

Éditeur(s): Territorial
Synthèse des éléments concernant le permis de construire, de l'instruction de la demande à la délivrance de l'autorisation, à l'usage des personnels de mairie. ©Electre 2024
14,00 €
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Associations et collectivités : le guide pratique

Éditeur(s): Territorial
Guide à l'usage des associations comme des collectivités territoriales pour mener à bien des contrats entre les deux parties. Le spécialiste examine les différentes formes de contractualisation. Il détermine les risques potentiels et recommande les bonnes pratiques. ...
15,00 €
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