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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Méthodologie des liquidations-partages
Éditeur(s): Litec
Des réponses pratiques et techniques sur les liquidations-partages destinées aux professionnels du droit patrimonial de la famille. ©Electre 2024
44,00 €
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Le notaire et le règlement de la succession : guide pratique
Éditeur(s): Litec
Décrit toutes les opérations que doit faire le notaire ainsi que toutes les formalités qu'il doit accomplir. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont utiles pour guider le notaire ...
29,00 €
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Le notaire et le règlement de la succession : guide pratique
Éditeur(s): Litec
Décrit, par ordre chronologique, les opérations et les formalités que doit effectuer le notaire en cas de succession. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont utiles pour guider le...
31,40 €
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L'exploitant agricole et le droit
Éditeur(s): Litec
Montre à la fois la spécificité du droit rural et son ancrage dans le droit commun. Permet d'accompagner juridiquement l'agriculteur dans sa vie professionnelle. ©Electre 2024
30,00 €
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La participation aux acquêts
Éditeur(s): Litec
Propose un commentaire détaillé du contrat de mariage de participation aux acquêts, une analyse de la portée de ce régime, de sa technique de liquidation, des différents droits des époux. ©Electre 2024
30,40 €
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Le droit à l'héritage : arbres généalogiques, répartition entre héritiers
Éditeur(s): Litec
Analyse 170 situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques positionnant les différents me...
30,00 €
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Droit professionnel notarial
Éditeur(s): Litec
Présentation de la profession de notaire, de son exercice et de sa déontologie. Précise le mode de rédaction d'un acte notarié, les prérogatives et attributions du notaire ainsi que ses missions de conseil et de conciliation. Evoque les relations entre les sujets de ...
32,00 €
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Entreprise individuelle : création, transmission et gestion du local professionnel, fiscalité
Éditeur(s): Litec
Outil pour la pratique notariale, offre des solutions pratiques et concrètes pour conseiller et rédiger les actes afférents à la vie d'une entreprise individuelle. La deuxième partie est exlusivement consacrée à l'optimisation fiscale de la gestion de l'immeuble d'ex...
40,00 €
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Le divorce après la loi du 26 mai 2004
Éditeur(s): Litec
De la situation du divorce après les dernières modifications juridiques de la loi de mai 2004. L'ouvrage montre que la récente législation a pour ambition de moderniser la procédure de divorce la rendant plus efficace et moins conflictuelle. ©Electre 2024
42,60 €
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Achat et vente de fonds de commerce
Éditeur(s): Litec
Après une étude de la notion de fonds de commerce qui se réfère aux textes en vigueur et à la jurisprudence, cet ouvrage traite des parties à la vente, de l'objet de celle-ci, des mentions obligatoires, des charges et des conditions générales et particulières, des fo...
35,00 €
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Le droit à l'héritage : arbres généalogiques, répartition entre héritiers
Éditeur(s): Litec
Analyse des situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques positionnant les différents me...
31,40 €
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Plus-values immobilières des particuliers : nouveau régime d'imposition
Éditeur(s): Litec
Répond aux interrogations suscitées par le nouveau régime d'imposition des plus-values immobilières (article 5 du projet de loi de finances pour 2004) qui devrait s'appliquer aux cessions réalisées à compter du 1er janvier 2004. La déclaration n'incomberait plus au ...
30,40 €
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Fiscalité pratique des donations, successions et testaments
Éditeur(s): Litec
Fait le point sur la fiscalité française des droits de succession qui varient de 5 à 60% en fonction des cas et de la législation en vigueur. Aborde successivement la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, la liquidation de ces droits et ...
30,00 €
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Fiscalité pratique des donations, successions et testaments
Éditeur(s): Litec
Synthèse sur la fiscalité française des droits de succession, de 5 à 60% en fonction des cas et de la législation en vigueur, sur la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, sur la liquidation de ces droits et le paiement des droits de muta...
32,50 €
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