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Diriger une interco : guide juridique et financier du directeur d'EPCI

Éditeur(s): Territorial
Une présentation des structures juridiques et financières préalables à la création d'un établissement public de coopération intercommunale. ©Electre 2024
199,00 €
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Manager une bibliothèque territoriale

Éditeur(s): Territorial
Ce classeur vise à insérer pleinement les bibliothèques territoriales dans leur collectivité en en faisant un acteur à part entière des politiques locales : comment la bibliothèque peut répondre à des enjeux et des problèmes d'intêret général ? Quels sont les besoins...
179,00 €
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Diriger une piscine : de la conception à l'exploitation : guide à l'usage des responsables d'équipements aquatiques publics

Éditeur(s): Territorial
Après un constat sur l'évolution des besoins, des pratiques, le guide présente les normes et les contraintes applicables, les publics, la gestion d'un établissement recevant du public et la gestion des risques, la maîtrise des techniques, la démarche qualité ainsi qu...
179,00 €
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Conseil communautaire, mode d'emploi

Éditeur(s): Territorial
Les spécificités des conseils communautaires sont exposées et détaillées dans cet ouvrage de référence. Afin d'éclairer les textes et de présenter une large palette d'illustrations des différentes situations, le classeur inclut environ 300 citations de jurisprudence ...
169,00 €
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Guide juridique et pratique du service des élections

Éditeur(s): Territorial
Ce classeur aborde l'ensemble des points concernant les élections, poltiques ou non-politiques : listes d'électeurs, candidats, financements, campagnes, etc. ©Electre 2024
169,00 €
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Diriger un office de tourisme

Éditeur(s): Territorial
Aborde le rôle de l'office du tourisme ainsi que celui de son directeur, expose la gestion des ressources humaines au service du public et des professionnels, les moyens publics et privés au service de l'accueil, l'information du public et des professionnels, le mark...
199,00 €
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Conseil municipal : mode d'emploi

Éditeur(s): Territorial
Présentation de l'ensemble des règles applicables lors d'une séance de conseil municipal, avec le mode de fonctionnement des assemblées et des exemples de jurisprudence. Propose aussi des modèles de règlement intérieur empruntés à des communes de 5.000 et de 75.000 h...
129,00 €
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L'intercommunalité de A à Z : à jour de la réforme des collectivités territoriales de décembre 2010

Éditeur(s): Territorial
Ce classeur présente l'ensemble des éléments qui fondent l'intercommunalité en France et son fonctionnement : aspects juridiques, financiers et pratiques, droit et financement après la réforme territoriale, et une partie abécédaire. ©Electre 2024
229,00 €
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Animer et diriger un CCAS ou un CIAS

Éditeur(s): Territorial
Le classeur a été conçu comme un outil pratique donnant facilement accès à toutes les ressources permettant de dynamiser ces structures dans le respect des obligations réglementaires. Il contient aussi les ressources réglementaires et techniques utiles au développem...
149,00 €
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Guide pratique du porteur de projets européens

Éditeur(s): Territorial
Guide pour solliciter un financement européen, formaliser son projet, et gérer les fonds européens lors de la réalisation du projet. ©Electre 2024
199,00 €
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Guide des usages, du protocole et des relations publiques

Éditeur(s): Territorial
Propose aux élus locaux et à leurs collaborateurs les principales références pour faire face aux situations les plus courantes (réceptions, discours, correspondance, appelations, costumes, préséances, distinctions honorifiques, port des décorations...). Présente les ...
199,00 €
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Le nouveau code des marchés publics

Éditeur(s): Territorial
Version annotée du code, accompagnée des textes de droit européen transposés, de textes complémentaires, d'exemples de jurisprudence et de doctrine administrative, et des instructions d'application pour le code de 2001 et celui de 2004. ©Electre 2024
189,00 €
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Guide pratique de la paie

Auteur : Annie Letty
Éditeur(s): Territorial
Accompagne pas à pas le gestionnaire qui détermine la paie et les charges sociales des agents territoriaux. Les différents régimes de la fonction publique et le régime général sont abordés. De nombreux exemples sont fournis. ©Electre 2024
179,00 €
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Le mémento de l'agent chargé de la surveillance de la voie publique

Éditeur(s): Territorial
Le point sur le cadre d'emplois des agents titulaires ou contractuels des communes chargés de la surveillance de la voie publique : cadre juridique, comportement professionnel, cadre légal de la procédure de l'amende forfaitaire, stationnements, assurances, compétenc...
119,00 €
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Le statut de l'élu local

Éditeur(s): Territorial
Le statut de l'élu local s'appuie sur plusieurs textes dont la loi du 3 février 1992. En 2000 et 2002, deux textes ayant trait au cumul des mandats et à la démocratie de proximité sont venus compléter le dispositif. Cet ouvrage réunit tous les textes applicables au s...
89,00 €
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Diriger un service des affaires culturelles

Éditeur(s): Territorial
Guide sur les missions, le public, le fonctionnement et le champ d'application des services publics locaux de la culture. ©Electre 2024
199,00 €
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Gérer un cimetière

Éditeur(s): Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2024
169,00 €
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Le mémento d'accueil et de l'état civil

Éditeur(s): Territorial
Fiches juridiques et techniques sur l'accueil du public dans les collectivités locales : les affaires générales, l'état-civil, les élections, etc. Avec des modèles de formulaires. ©Electre 2024
149,00 €
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Construire un ouvrage public : de la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale

Éditeur(s): Territorial
Ouvrage en 2 tomes sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique. La construction d'un ouvrage public est suivie pas à pas, tant d'un point de vue stratégique, que pratique et juridique. La loi MOP et tous les textes que le maître de...
229,00 €
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Les contrats des collectivités locales : conseils, typologie, modèles

Éditeur(s): Territorial
Une présentation de la réglementation des contrats et de leur exécution, et des principaux types de contrats publics : partenariat, délégation de service public, contrats relatifs aux biens immobiliers, garanties d'emprunt, etc. Avec des exemples d'actes et de contra...
149,00 €
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Le mémento du garde champêtre

Éditeur(s): Territorial
Fiches sur la réglementation des activités du garde champêtre : les contraventions qu'il administre, ses prérogatives en matière de protection de l'environnement, etc. Avec dans le carnet, le récapitulatif des infractions. ©Electre 2024
129,00 €
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Guide pratique pour des villes et territoires durables : accompagner la transition écologique

Éditeur(s): Territorial
Ce guide, sous forme de fiches méthodologiques, s'appuie sur l'expérience de collectivités qui ont innové pour réduire leurs consommations, leurs émissions de gaz ou leurs déchets, sans toutefois négliger les autres aspects du développement territorial en matière d'é...
179,00 €
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Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption

Éditeur(s): Territorial
Présentation des dispositifs d'expropriation et de préemption, de leur règlementation, de leurs procédures et de leurs différents acteurs publics et privés. ©Electre 2024
229,00 €
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