Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Les distributions en droit privé

Éditeur(s): LGDJ
Une théorie de la distribution de biens entre les personnes. Cette thèse apporte un éclairage sur les grands types d'opérations juridiques de répartition des biens et des actifs entre agents économiques dans le droit privé. A reçu le prix de thèse de l'Université Par...
75,00 €
Chargement...

Des bonnes moeurs à l'autonomie personnelle : essai critique sur le rôle de la dignité humaine

Éditeur(s): LGDJ
Une étude de l'évolution du droit de la famille et des personnes de 2000 à 2023, s'articulant autour des notions de neutralité et de liberté. L'auteure examine ces changements ainsi que leurs conséquences, puis en propose une réorganisation à partir des principes de ...
75,00 €
Chargement...

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

Éditeur(s): LGDJ
Cette étude explore les mutations contemporaines du droit des sociétés, notamment le durcissement de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) qui impose de redessiner le statut de l'actionnaire. Ce dernier est désormais normé par l'intérêt social visant la p...
75,00 €
Chargement...

La pratique du précédent en droit français : étude à partir des avis de l’avocat général à la Cour de cassation et des conclusions du rapporteur public au Conseil d’État

Éditeur(s): LGDJ
Cette étude, détachée du débat pour savoir si la jurisprudence constitue ou non une source de droit, atteste de l'omniprésence du précédent comme contrainte argumentative grâce à l'examen de plus de 360 travaux préparatoires devant les juridictions suprêmes française...
75,00 €
Chargement...

Les sources du droit des sociétés

Éditeur(s): LGDJ
Cette thèse étudie les sources du droit des sociétés, qui renvoient aux émetteurs du droit mais aussi aux instruments normatifs qu'ils utilisent, et analyse comment l'activité normative de ces émetteurs façonne la matière de ce droit et comment la diversification des...
75,00 €
Chargement...

Les sources du droit financier : étude sur la singularité de la production de la norme financière

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude portant sur le droit financier et ses sources. L'auteure montre qu'en matière de norme financière, la conception est différente car elle fait appel à divers intervenants tels que des régulateurs, des gestionnaires d'infrastructures de mar...
72,00 €
Chargement...

La défense de l'intérêt collectif en droit du travail

Auteur : Lou Thomas
Éditeur(s): LGDJ
Une thèse qui retrace la généalogie de l'intérêt collectif dans le droit du travail et son développement centré sur les acteurs et leur action. L'auteure analyse les réformes contemporaines du droit syndical et de la négociation collective pour montrer que l'intérêt ...
75,00 €
Chargement...

Les sanctions en droit des sociétés

Éditeur(s): LGDJ
Les sanctions en droit des sociétés se caractérisent autant par leur diversité que par leur instabilité. Cette étude vise à clarifier le particularisme de la matière, portant un regard critique sur les erreurs méthodologiques, les imperfections rédactionnelles et les...
75,00 €
Chargement...

Les subventions aux entreprises privées : contribution à l'analyse civile et fiscale de l'acte neutre

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, cette étude propose un renouvellement de la notion de subvention en matière de droit privé. L'auteur explique en quoi la subvention s'apparente à un acte neutre, à savoir un acte dont il est impossible de déterminer la nature gratuite ou onéreuse. ...
72,00 €
Chargement...

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel

Éditeur(s): LGDJ
L'étude met en évidence un affaiblissement de la portée des principes de la réparation confrontés au dommage corporel. Elle suggère des mesures concrètes pour les revaloriser, de nouveaux critères d'interprétation ainsi qu'une réforme des outils de détermination et d...
72,00 €
Chargement...

La réglementation de la convention d'arbitrage international : étude critique et comparative en droits français et américain

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude comparée du droit de l'arbitrage en France et aux Etats-Unis. Après avoir analysé la législation des deux pays en la matière, l'auteur met en évidence les problèmes d'application relatifs aux règles matérielles. Prix de thèse du Comité fr...
72,00 €
Chargement...

Le renouveau de l'action oblique

Auteur : Isabelle Ta
Éditeur(s): LGDJ
Une analyse de l'évolution de la fonction de l'action oblique, c'est-à-dire la faculté pour le créancier de préserver son droit de gage général en exerçant les droits et actions négligés par son débiteur. ©Electre 2024
75,00 €
Chargement...

La fraude paulienne

Éditeur(s): LGDJ
Cette synthèse sur le fondement de la fraude paulienne et sa sanction montre que cet outil du droit commun des obligations est un moyen efficace offert au créancier pour astreindre le débiteur au respect de son engagement. La théorie de l'action paulienne répond auss...
62,90 €
Chargement...

La jouissance des choses

Auteur : Kévin Moya
Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude de la notion de jouissance en matière de droit. L'auteur s'intéresse d'une part à la propriété et à la jouissance absolue, de l'autre au droit réel et à la jouissance limitée. ©Electre 2024
72,00 €
Chargement...

La règle impérative : contribution à l'étude de la dérogation conventionnelle aux lois

Éditeur(s): LGDJ
La règle impérative est généralement définie comme une règle à laquelle il est interdit de déroger par convention. Issue d'une thèse, l'étude vise au contraire à démontrer que la règle impérative doit être comprise à la lumière de la notion technique de dérogation, l...
72,00 €
Chargement...

L'harmonisation européenne des impôts directs : recherche sur les méthodes d'élaboration du droit de l'Union européenne

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, cette étude porte sur l'élaboration d'un droit des impôts directs dans les pays de l'Union européenne. L'auteure met en évidence l'inefficacité des méthodes d'harmonisation qui n'obligent pas les Etats membres à s'accorder sur leurs pratiques. La c...
72,00 €
Chargement...

L'ubiquité des biens

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude sur la complexité d'établir des règles en matière de biens intellectuels, due notamment au fait qu'ils peuvent être à plusieurs endroits au même moment. L'émergence d'une requalification immobilière de la notion et le paradoxe entre propr...
72,00 €
Chargement...

La prérogative contractuelle

Auteur : Léa Molina
Éditeur(s): LGDJ
Version remaniée d'une thèse, une étude de la prérogative contractuelle, notion consacrée par la Cour de cassation dans l'arrêt dit des Maréchaux, sujet à de multiples interrogations et interprétations. L'auteure propose une analyse de la compréhension doctrinale du ...
70,00 €
Chargement...

La théorie générale des conflits de lois à l'épreuve de l'individualisme

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse, une étude de l'évolution de l'individualisme à travers le prisme de la théorie générale des conflits des lois. Cette dernière étant toujours fondée sur une certaine vision du droit lui-même, l'émergence d'une conception individualiste du droit à l'...
72,00 €
Chargement...

La propriété des droits

Éditeur(s): LGDJ
Une analyse critique de la taxinomie des droits subjectifs qui oppose radicalement les droits qui sont des biens à ceux qui permettent leur rattachement au sujet. ©Electre 2024
61,00 €
Chargement...

L'ordre public matrimonial

Éditeur(s): LGDJ
F. Niboyet confronte l'ordre public à la relation matrimoniale en étudiant successivement les mutations des fonctions de l'ordre public matrimonial et le renversement des sanctions de l'ordre public matrimonial. ©Electre 2024
38,55 €
Chargement...

Le droit international privé de la famille à l'épreuve de l'impératif de reconnaissance des situations

Éditeur(s): LGDJ
Version remaniée d'une thèse, une étude des nouvelles réalités avec lesquelles le droit international privé doit composer en matière familiale. L'auteur montre que le respect des relations familiales constituées à l'étranger apparaît désormais comme une exigence de p...
70,00 €
Chargement...

La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis

Éditeur(s): LGDJ
Une étude sur le procès pénal américain et sur sa logique accusatoire, mis en perspective avec l'évolution du procès en France. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas 2021. Prix Francis Durieux 2021. ©Electre 2024
70,00 €
Chargement...

Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation : analyse en droits français et allemand

Éditeur(s): LGDJ
Pour répondre à un besoin d'ajustement de la réglementation en matière de compensation des dommages, entre fonds rétrospectifs, fonds prospectifs et diversité des régimes relevant d'un fonds d'indemnisation. ©Electre 2024
69,00 €
Chargement...
1 ...