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Suggestions littéraires
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Code des associations et fondations 2017, annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
78,00 €
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Code administratif : édition 2011
Éditeur(s): Dalloz
Recueil thématique de textes législatifs et réglementaires sur l'ensemble du droit public, comprenant plusieurs codifications officielles (codes de justice administrative, des juridictions financières, du domaine, de l'expropriation, du service public, de la voirie, ...
66,90 €
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Code administratif 2006
Éditeur(s): Dalloz
Recueil de textes législatifs et réglementaires sur l'ensemble du droit public, comprenant plusieurs codifications officielles (Codes de justice administrative, des marchés publics, des juridictions financières, du domaine, de l'expropriation, du service national, de...
53,00 €
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Code des assurances 2005
Éditeur(s): Dalloz
Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'acc...
67,99 €
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Code des associations et fondations commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
62,00 €
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Code des associations et fondations commenté : édition 2010
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
64,90 €
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Code des sociétés et des marchés financiers 2009 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés (droit commun, sociétés civiles, commerciales, cotées et particulières), du droit boursier (code monétaire et financier, règlement général de l'autorité des marchés financiers), ainsi que la législation sur les commissa...
72,00 €
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Code des sociétés et des marchés financiers 2007 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés (droit commun, sociétés civiles, commerciales, cotées et particulières), du droit boursier (code monétaire et financier, réglement général de l'autorité des marchés financiers), ainsi que la législation sur les commissa...
65,00 €
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Code des associations et fondations 2014, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
75,00 €
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Code des sociétés et des marchés financiers 2006 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés (droit commun, sociétés civiles, commerciales, cotées et particulières), du droit boursier (code monétaire et financier, réglement général de l'autorité des marchés financiers), ainsi que la législation sur les commissa...
60,00 €
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Code de la santé publique 2007
Éditeur(s): Dalloz
Contient la nouvelle codification 2007 de la partie législative et les parties réglementaires et décrets du Code de la santé publique. L'ouvrage est complété par d'importantes annotations de jurisprudence. Protection de la santé, santé de la famille, lutte contre les...
65,00 €
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Code des associations et fondations 2011 : commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
66,90 €
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Code des associations et fondations 2015, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
76,00 €
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Code de la santé publique 2005
Éditeur(s): Dalloz
A jour des dernières réformes. ©Electre 2024
60,00 €
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Code administratif : édition 2010
Éditeur(s): Dalloz
Recueil thématique de textes législatifs et réglementaires sur l'ensemble du droit public, comprenant plusieurs codifications officielles (codes de justice administrative, des juridictions financières, du domaine, de l'expropriation, du service public, de la voirie, ...
64,90 €
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Code des sociétés et des marchés financiers 2008 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés (droit commun, sociétés civiles, commerciales, cotées et particulières), du droit boursier (code monétaire et financier, réglement général de l'autorité des marchés financiers), ainsi que la législation sur les commissa...
69,00 €
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Code des associations et fondations 2013, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
72,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2006 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Présente les textes législatifs et réglementaires annotés, de la propriété littéraire et artistique, des dessins et modèles, des brevets et des marques. Ajoute des textes complémentaires de droit interne, communautaire et international ainsi que la jurisprudence conc...
62,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2009 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour des dernières lois comme la loi du 28 juillet 2008 relatives aux contrats de partenariat, la loi du 4 août 2008 de la modernisation de l'économie ou les décrets du 28 avril 2008 sur les délais de paiement modifiant l...
70,99 €
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Code des associations et fondations : commenté : 2012
Éditeur(s): Dalloz
Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, avec des annotations de jurisprudence, sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2024
70,00 €
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Code de la santé publique 2006
Éditeur(s): Dalloz
L'intégralité du Code de la santé publique 2006 comprenant les dispositions relatives à la protection générale de la santé, la santé de la famille, la lutte contre les maladies et dépendances, les professions de santé, les produits de santé, ainsi que les établisseme...
62,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2008 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. Comprend notamment : les réformes de 2001, 2004 et 2006 et les textes d'application, directives communautaires de 2004, textes régissant les marchés non soumis au code des marchés publics, contrats de partenariat public-pri...
65,00 €
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Code de la propriété intellectuelle : 2007
Éditeur(s): Dalloz
Présente les textes législatifs et réglementaires annotés, de la propriété littéraire et artistique, des dessins et modèles, des brevets et des marques. Ajoute des textes complémentaires de droit interne, communautaire et international ainsi que la jurisprudence conc...
65,00 €
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Code du travail 2007
Éditeur(s): Dalloz
Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés. ©Electre 2024
49,00 €
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