Ce guide, accompagné d'exemples concrets, suit l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A l'aide de questionnaires d'évaluation et de cas pratiques, le lecteur est invité à faire le point sur ses connaissances. A jour des lois Macron et Rebsamen. ©Electre 2024

Droit du travail Droit vivant

25^e édition

À jour de la loi Travail du 8 août 2016

Savoir comment fonctionnent la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail.

Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.

Cette 25^e édition intègre la loi Travail du 8 août 2016, qui a refondu le droit de la durée du travail en donnant ici priorité à l'accord d'entreprise, créé les « accords de développement de l'emploi » et redéfini le motif économique de licenciement. Mais s'est aussi intéressée aux travailleurs des plateformes numériques, et intégré dans notre Code le « droit à la déconnexion ».

Sans bien sûr oublier les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : forfait-jours, faits religieux au travail, arrêts du Conseil d'État sur le contrôle administratif des PSE, prise d'acte de la rupture, etc.

Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail.

Après une première partie sur la relation individuelle de travail, la deuxième s'intéresse aux rapports collectifs : syndicats, mais aussi délégués du personnel, CE et CHSCT reconfigurés par la loi du 17 août 2015.

Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits collectifs de travail, et surtout du nouveau droit de la négociation collective tel que refondé par la loi Travail du 8 août 2016.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.