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Droit des obligations : année 2015-2016

Auteur : Marjorie Brusorio-Aillaud

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Résumé

Présentation complète du domaine du droit civil traitant plus précisément du droit des contrats, des quasi-contrats, de la circulation des obligations, de leur extinction et de la responsabilité délictuelle, avec des exemples et des références jurisprudentielles récentes. ©Electre 2024

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.

Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser.

Les termes juridiques sont définis. Les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés. Les points importants sont signalés.

À jour au 1er juillet 2015

avec les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :

  • la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures ;
  • la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;
  • la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ;
  • la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation dite Loi « Hamon ».

Fiche Technique

Paru le : 18/08/2015

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Marjorie Brusorio-Aillaud

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-39013-016-1

EAN13 : 9782390130161

Reliure : Broché

Pages : 370

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.9 cm

Poids: 562 g