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Contrats spéciaux : L3 M1 : 2012

Auteur : Daniel Mainguy

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Résumé

Présentation de quelques-uns des principaux types de contrats classés selon qu'ils portent sur une chose (transférée, utilisée ou conservée) : contrat de vente ou sur un service (entreprise, mandat), contrat d'entreprise. L'ensemble propose une analyse systématique de chacun de ces contrats. Avec une refonte du contrat médical et des contrats de distribution et de la vente. ©Electre 2024

Contrats spéciaux

8e édition

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc.

Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle.

Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale.

De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires...

Fiche Technique

Paru le : 16/08/2012

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Daniel Mainguy

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Cours Dalloz

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-12007-9

EAN13 : 9782247120079

Reliure : Broché

Pages : VII-630

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 2.5 cm

Poids: 608 g