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Recherches relatives à l'égalité en droit. L'étude du dialogue des juges permet d'analyser les convergences et les divergences dans la méthode de comparaison des situations et dans le contrôle des justifications. Elle permet aussi d'identifier les emprunts d'une cour à une autre. ©Electre 2024
Collectif l'Unité du Droit
L'égalité en droit social est au coeur des débats contemporains. Elle est au centre de nombreux contentieux. Les juges « suprêmes », tant internes (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) qu'européens (CJUE et CEDH) se réfèrent à différentes expressions de l'égalité, notamment le principe d'égalité ou le principe d'égalité de traitement. Ils connaissent également de différentes règles de non-discrimination, soit qu'elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu'elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Cette diversité dans l'expression de l'exigence d'égalité nécessite d'identifier et d'apprécier les identités et les différences à l'oeuvre dans chacune des jurisprudences.
Le concept de dialogue des juges permet précisément d'analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences, tant internes qu'européennes. Par-delà les tensions entre uniformisation et préservation des différences, cette étude vise à analyser les évolutions que connaissent les concepts et techniques propres à l'exigence d'égalité sous l'influence des transferts opérés d'une jurisprudence à l'autre. Il s'agit de dévoiler ainsi la mécanique de l'égalité en droit et d'en révéler ses mécanismes et concepts propres.
Paru le : 16/08/2016
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Morgan Sweeney
Éditeur(s) :
Editions l'Epitoge
Collection(s) : L'unité du droit
Contributeur(s) : Préfacier : Antoine Lyon-Caen
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-9541188-9-5
EAN13 : 9782954118895
Reliure : Broché
Pages : 292
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 473 g