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L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges : essai en droit social

Auteur : Morgan Sweeney

Paru le : 16/08/2016
Éditeur(s) : Editions l'Epitoge
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Antoine Lyon-Caen

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Résumé

Recherches relatives à l'égalité en droit. L'étude du dialogue des juges permet d'analyser les convergences et les divergences dans la méthode de comparaison des situations et dans le contrôle des justifications. Elle permet aussi d'identifier les emprunts d'une cour à une autre. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Collectif l'Unité du Droit L'égalité en droit social est au coeur des débats contemporains. Elle est au centre de nombreux contentieux. Les juges « suprêmes », tant internes (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) qu'européens (CJUE et CEDH) se réfèrent à différentes expressions de l'égalité, notamment le principe d'égalité ou le principe d'égalité de traitement. Ils connaissent également de différentes règles de non-discrimination, soit qu'elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu'elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Cette diversité dans l'expression de l'exigence d'égalité nécessite d'identifier et d'apprécier les identités et les différences à l'oeuvre dans chacune des jurisprudences. Le concept de dialogue des juges permet précisément d'analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences, tant internes qu'européennes. Par-delà les tensions entre uniformisation et préservation des différences, cette étude vise à analyser les évolutions que connaissent les concepts et techniques propres à l'exigence d'égalité sous l'influence des transferts opérés d'une jurisprudence à l'autre. Il s'agit de dévoiler ainsi la mécanique de l'égalité en droit et d'en révéler ses mécanismes et concepts propres.

Fiche Technique

Paru le : 16/08/2016

Thématique : Droit constitutionnel

Auteur(s) : Auteur : Morgan Sweeney

Éditeur(s) : Editions l'Epitoge

Collection(s) : L'unité du droit, n° 5

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-9541188-9-X

EAN13 : 9782954118895

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 292

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 2,2 cm

Poids : 466 g