Analyse du droit de l'environnement dans une perspective économique qui se base sur l'analyse coûts-bénéfices. Description d'instruments juridiques qui peuvent contribuer à l'efficience avec des exemples tirés du droit français et du droit belge. ©Electre 2024
Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du «law and economics» (analyse économique du droit) au droit de l'environnement. Il est démontré comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de l'environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer à l'efficience. Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l'auteur évoque une répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs entre l'Europe et les États Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est examinée d'une façon critique.
Paru le : 17/10/2007
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Michael G. Faure
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Michel Prieur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-2352-3
EAN13 : 9782802723523
Reliure : Broché
Pages : IX-362
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 590 g
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