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Responsabilité et démocratie


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Résumé

Contributions abordant des thèmes tels que : la responsabilité a toujours été au coeur de la vie politique ; la responsabilité devant le peuple ; la responsabilité pénale et la responsabilité politique ; le pouvoir juridictionnel et la responsabilité du juge ; les paradoxes de l'irresponsabilité. ©Electre 2024

La responsabilité a toujours été au coeur de la vie politique. Dans un système démocratique, elle prend une dimension particulière, comme l'a d'ailleurs rappelé le président de la République dans son discours sur les institutions, prononcé à Épinal le 12 juillet 2007. Celui qui exerce le pouvoir doit rendre des comptes. Le mouvement de sécularisation de la responsabilité politique s'est inscrit, dès avant la Révolution française, dans la logique de la séparation des pouvoirs. La responsabilité politique du gouvernement est aujourd'hui très largement devenue un leurre dans un régime parlementaire. Elle est à la recherche de nouvelles formes. La responsabilité devant le Peuple s'exerce réellement au moment de l'élection mais a du mal à trouver ses marques en dehors de ces rendez-vous démocratiques. Le passage de la responsabilité pénale à la responsabilité politique a été un progrès dans le respect des libertés et a constitué une certaine forme de «civilisation» des rapports de pouvoir. Il convient de s'interroger sur la question de savoir si le retour de la responsabilité pénale, qui dépasse le cadre du politique, ne constituerait pas une certaine forme de barbarie moderne, tempérée, ou masquée, par le recours à la théorie de l'État de droit.

Tels sont les thèmes centraux de cet ouvrage, issu du troisième «Printemps du droit constitutionnel», organisé par le Centre de recherches de droit constitutionnel de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), en mars 2007, au Sénat.

Fiche Technique

Paru le : 06/02/2008

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires

Contributeur(s) : Directeur de publication : Bertrand Mathieu - Directeur de publication : Michel Verpeaux

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-07777-9

EAN13 : 9782247077779

Reliure : Broché

Pages : 94

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 0.9 cm

Poids: 175 g