Exposé de l'ensemble des règles de TVA applicables aux opérations réalisées sur le territoire national, entre opérateurs établis sur le territoire de l'Union européenne et entre opérateurs établis en France et hors de l'Union européenne. Les règles spécifiques sont détaillées au sein de fiches thématiques. Avec des conseils, des exemples commentés et des schémas. ©Electre 2024
Les guides de gestion RF
Les guides RF
Un thème, une étude, des solutions !
Ces ouvrages proposent, sous forme de fiches, l'étude poussée d'une problématique éclairée de nombreux exemples, de modèles d'actes ou de lettres ainsi que de tableaux synthétiques.
Guide de la TVA
Cet ouvrage explicite toutes les règles de TVA applicables aux opérations nationales et internationales. Tous les mécanismes liés au champ d'application, à la territorialité, à la base imposable, au fait générateur, à l'exigibilité, au taux ainsi qu'à l'exercice du droit à déduction y sont développés, de même que les mécanismes de la TVA portant sur les opérations immobilières.
Parallèlement, cet ouvrage détaille, à travers des fiches thématiques, des problématiques qui suivent des règles spécifiques au regard de la TVA (opérations sur les logiciels, locations, biens d'occasion, activités libérales, professions de santé, presse, édition, spectacles, par exemple).
En outre, de larges développements sont consacrés à toutes les obligations déclaratives et de paiement de la taxe des entreprises françaises et étrangères.
Concret et pratique, cet ouvrage illustre ses développements d'exemples, de schémas et de conseils.
Il s'adresse aussi bien aux fiscalistes praticiens qu'aux universitaires et professionnels du chiffre.
Paru le : 31/10/2013
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Groupe Revue fiduciaire
Éditeur(s) :
Groupe Revue fiduciaire
Collection(s) : Les guides de gestion RF
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7579-0454-1
EAN13 : 9782757904541
Reliure : Broché
Pages : 1213
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 5.0 cm
Poids: 1336 g
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