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Substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire : listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires

Paru le : 15/12/2008
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Ce recueil comprend les arrêtés généraux, spécifiques, réglementaires en la matière. Deux répertoires alphabétiques : l'un, par dénomination commune, internationale ou française des substances ; l'autre, par dénomination chimique des produits. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article L. 5132-1 du code de la santé publique sont : . les substances dangereuses selon les catégories définies à l'article L. 5132-2 du code de la santé publique ; . les substances stupéfiantes ; . les substances psychotropes ; . les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique Et les préparations concernant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend : . les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière, . les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire, et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier rapidement une substance, son classement, son éventuelle exonération et les dates des arrêtés correspondants.

Fiche Technique

Paru le : 15/12/2008

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels

Collection(s) : Journal officiel de la République française, n° 1209. Législation et réglementation

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-11-076403-1

EAN13 : 9782110764034

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 1,6 cm

Poids : 40 g