Ce recueil comprend les arrêtés généraux, spécifiques, réglementaires en la matière. Deux répertoires alphabétiques : l'un, par dénomination commune, internationale ou française des substances ; l'autre, par dénomination chimique des produits. ©Electre 2024
Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article L. 5132-1 du code de la santé publique sont :
Et les préparations concernant une ou plusieurs de ces substances.
Cet ouvrage comprend :
Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier rapidement une substance, son classement, son éventuelle exonération et les dates des arrêtés correspondants.
Paru le : 15/12/2008
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Collection(s) : Journal officiel de la République française
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-11-076403-4
EAN13 : 9782110764034
Reliure : Broché
Pages : XV-403
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 40 g
Carte fidélité
Mollat Radio
