Dans cette thèse, A. Le Quinio examine comment, sur une même question, les solutions déterminées dans une cour constitutionnelle peuvent inspirer le jugement de la même question dans une autre. Il théorise le circuit de cirulation du droit par son produit, et non par sa logique qui lui permet ainsi d'aborder sous un angle neuf, les grandes questions du droit comparé. ©Electre 2024
Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles
La mondialisation et partant, l'intensification des interactions entre systèmes juridiques ont eu pour principal effet une multipolarisation du droit et de la production normative. Cette évolution a provoqué une modification des comportements et des pratiques juridiques et juridictionnelles complexifiant la tâche des principaux acteurs, au premier rang desquels le juge.
La comparaison des droits, en tant que méthode utilisée par les différents acteurs juridiques comme support traditionnel de la migration des objets juridiques a évolué avec l'accroissement de l'importance du rôle du juge et de la liberté interprétative qui lui est accordée pour laisser la place à une véritable circulation des solutions juridiques.
Dans la perspective d'un auditoire universel émergent et d'un environnement sans cesse plus concurrentiel, la comparaison des droits peut donc être utilisée, particulièrement par les juges constitutionnels. Ces derniers, en collaboration avec les membres de la doctrine, bénéficient ainsi d'un nouvel outil en vue d'assumer au mieux les nouvelles exigences de leur office.
Paru le : 22/12/2011
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Alexis Le Quinio
Éditeur(s) :
Fondation Varenne
LGDJ
Collection(s) : Collection des thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Guy Canivet - Préfacier : Didier Ribes
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-916606-52-1
EAN13 : 9782916606521
Reliure : Broché
Pages : XIX-522
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 863 g
Carte fidélité
Mollat Radio
