Un outil pour comprendre le droit du travail de l'intérieur, notamment à travers des exemples concrets. Cette édition tient compte des évolutions légales et jurisprudentielles en rapport avec les arrêts sur la négociation collective du 8 juillet 2009. Des questionnaires d'évaluation et des mini-cas pratiques permettent de faire le point. ©Electre 2024

Droit du travail droit vivant

Mise à jour septembre 2009

Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques : autant de questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail.

Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Réécrite sur la base du Code nouveau du Travail, cette 18^e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (durée du travail, mobilités en cas de projet de licenciement économique, plan seniors, représentant de la section syndicale, représentativité...), mais aussi jurisprudentielles : clause de non-concurrence, mobilité géographique, désormais confrontée aux exigences de la vie privée, égalité de traitement, stress et charge de travail, obligation d'adaptation et de reclassement en cas de licenciement économique, prise d'acte de la rupture, sans oublier les importants arrêts du 8 juillet 2009 sur la négociation collective dans l'entreprise.

Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. À cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective, en pleine révolution un an après la loi sur la démocratie sociale du 20 août 2008 qui a déjà conduit à une brutale restructuration des acteurs dans nombre d'entreprises, mais à des accords collectifs plus légitimes.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.