Cette analyse systématique du droit, de la jurisprudence et de solutions particulières dans le domaine du droit des obligations dans l'intermédiation financière met en évidence l'interaction entre réalité financière, efficacité du système financier, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux. ©Electre 2024
Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure l'intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore celui né de la jurisprudence.
Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités, non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels, mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est de rigueur et implique elle aussi des obligations.
Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des principes contractuels généraux.
Paru le : 15/06/2005
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Sébastien Bonfils
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Droit et économie
Contributeur(s) : Préfacier : Marie-Anne Frison-Roche
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782275026398
Reliure : Broché
Pages : XVI-371
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 630 g
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