L'auteure de cette thèse, après avoir expliqué les concepts de bonne foi et d'équité ainsi que celui d'abus de droit rattachés à la notion de raisonnable, analyse les concepts de base du droit des contrats et des obligations et les confronte à l'aune du raisonnable. Ensuite elle s'interroge sur la part réelle à attribuer à la bonne foi des contractants. 1er prix de thèse 2009 de la CDC. ©Electre 2024

Résumé

Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci.

Mots clés

Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat.

Summary

Despite the fact that little interest is shown by legal experts regarding the notion of reasonableness it is consubstantial to the legal system of contracts. The analysis of its expressions, which are, most of the time, latent in civil law, combined with a more prospective approach leads to the elaboration of a real system of law. The question of reasonableness, seen as instrumental in the appropriateness between means and aims, commands and justifies the adaptation of some of the elements of a contract in order for them to fit in with the implementation of the legal agreement. Likewise, it justifies the adjustment of the behaviour of a party to a contract to reach the expected aim of the legal operation. Thus having recourse to the notion of reasonableness allows to explain some of the choices made by the French legislator but it also leads to numerous other solutions, complementary to or even substitutes for existing legal solutions.