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Code du sport


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Résumé

Avec les règles d'organisation des activités sportives, le régime des associations, fédérations et ligues, mouvement sportif international, lutte contre le dopage, ce code est un outil de référence pour les juristes et les acteurs du monde sportif. ©Electre 2024

Code du sport - Litec Poche

Texte à jour au 20 mai 2008

Retrouvez dans le Code du sport Litec Poche la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière.

Le code est à jour de la nouvelle partie « Arrêtés » publiée le 29 avril 2008.

Il sera l'outil de référence des juristes comme des acteurs du monde sportif, professionnels ou bénévoles.

Pratique, il est enrichi de nombreuses références bibliographiques et d'une vaste sélection de textes émanant des instances sportives nationales et internationales.

Il aborde notamment : les règles d'organisation des activités sportives, le régime des associations, Fédérations et Ligues, le mouvement sportif international, la lutte contre le dopage, le statut social et fiscal des sportifs et des salariés du sport, la sécurité des activités sportives, les obligations liées à la pratique sportive, le régime des manifestations sportives, etc.

Fiche Technique

Paru le : 10/07/2008

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Litec

Collection(s) : Litec poche

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre de droit du sport (Marseille)

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7110-0989-3

EAN13 : 9782711009893

Reliure : Broché

Pages : XXX-1023

Hauteur: 20.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 3.5 cm

Poids: 830 g