Le manuel rassemble les notions essentielles, les textes fondamentaux en vigueur, les jurisprudences, ainsi que des exercices d'entraînement pour préparer le BTS notariat et réussir les épreuves en droit général et droit notarial. ©Electre 2024

Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage couvre l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1^re et 2^e années.

Constituant un support de cours efficace et détaillé, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat.

Cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement et simplement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes.

Les actualisations législatives et jurisprudentielles de l'ouvrage sont à jour à l'automne 2015 : l'ouvrage intègre notamment les modifications législatives apportées en 2014 et 2015 par les lois PINEL, ALUR et Macron.

Chaque thème est structuré en savoirs qui sont articulés selon le même plan :

• un rappel des définitions essentielles et des textes fondamentaux en vigueur ;
• un développement du cours ;
• un exercice d'entraînement et son corrigé, une décision de jurisprudence ou une référence bibliographique permettant d'approfondir le cours et de le mettre en pratique.

À la fin de l'ouvrage figurent des conseils méthodologiques pour réussir l'épreuve de l'unité IV.

Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une source de connaissance immédiatement accessible et actualisée.