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APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires

Auteur : Frédérique Bion-Thomas

Auteur : Géraud Manein

Paru le : 01/06/2013
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Répertoire jurisprudentiel et théorique sur la responsabilité dans le monde sportif. Il comporte des entrées du point de vue des activités physiques, du point de vue de l'analyse jurisprudentielle de chaque cas traité et à travers des éclairages théoriques courts. Avec des exemples jurisprudentiels et un éclairage réglementaire quant à l'activité pratiquée. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de ces différents régimes juridiques est source d'inquiétude pour les acteurs sportifs, parfois réservés quant aux modalités des activités mises en place. Ce recueil, pensé et conçu sous forme de répertoire à la fois jurisprudentiel, théorique et réglementaire, est destiné à tous ceux qui, compte tenu de leurs activités et implications dans le monde sportif, se posent au quotidien cette question de la responsabilité. Il permet au lecteur des entrées diverses : activités physiques qui l'intéressent, analyse jurisprudentielle de chaque cas traité mais aussi, de manière libre, éclairages théoriques courts. Les exemples jurisprudentiels donnent à voir, en creux, les mesures préventives qu'il convient de mettre en oeuvre dans chaque situation. De plus, un éclairage réglementaire relatif à l'activité pratiquée figure à la fin de chaque groupe de jurisprudences. Un ouvrage indispensable à tous les intervenants des collectivités territoriales ayant le souci d'être au plus près des exigences réglementaires.

Fiche Technique

Paru le : 01/06/2013

Thématique : J.O. - Documentation française - Rapports

Auteur(s) : Auteur : Frédérique Bion-Thomas Auteur : Géraud Manein

Éditeur(s) : Presses universitaires du sport

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-8186-0555-5

EAN13 : 9782818605554

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 323

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 2 cm

Poids : 415 g