Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre parties et vis-à-vis des tiers, mais aussi la suspension, la modification et la fin du contrat et les actes juridiques unilatéraux. ©Electre 2024
Droit des obligations
Volume 1
Théorie générale du contrat
Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis.
Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d'obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l'invitaient les auteurs de l'ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d'autres ont été l'occasion, pour la Cour, d'opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s'inspirent, à l'évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations.
Après une introduction générale consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées :
Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d'obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.
Paru le : 24/02/2021
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Patrick Wéry
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain
Série(s) : Droit des obligations
ISBN : 978-2-8079-2372-0
EAN13 : 9782807923720
Reliure : Broché
Pages : 1126
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 5.2 cm
Poids: 1585 g
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