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L'impôt au Moyen Âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle : colloque tenu à Bercy, 14-16 juin 2000. Vol. 3. Les techniques


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Résumé

Des fondements du droit d'imposer aux techniques fiscales en passant par la description des différents espaces fiscaux, ces actes de colloque éclairent des points de vue résolument neufs sur le chantier de l'histoire fiscale du Moyen Âge. Dans ce volume, impôt direct et impôt indirect, et questions de contentieux. ©Electre 2024

Les auteurs de la trentaine de contributions réunies dans la présente publication, fruit d'une large coopération internationale, tentent d'apporter des points de vue résolument neufs au chantier de l'histoire fiscale. Tout en privilégiant le cadre français, ils n'ont jamais négligé de faire appel aux meilleurs spécialistes étrangers en vue d'éclairer, sous un angle comparatif, la double question du prélèvement seigneurial - qu'il fût laïc ou ecclésiastique - et de l'impôt public. Dans quelle mesure le second procède-t-il du premier, pendant combien de temps les deux systèmes ont-ils coexisté et dans quel contexte une véritable fiscalité d'État finit-elle par s'imposer?

Fonder le droit d'imposer, qu'il revint au seigneur, à la ville, au prince ou au roi constituait un indispensable préalable (volume I). Dans un second temps, tous les espaces fiscaux - seigneurie, principauté, ville, Église et État - ont été passés au crible d'une décapante acribie dans le cadre d'une chronologie longue, depuis le règne de Philippe Auguste jusqu'à celui de François Ier (volume II). Saisir le succès de la mise en œuvre de politiques fiscales constamment soumises à un nécessaire perfectionnement des techniques (volume III), contraignait à suivre le contribuable dans ses moindres rapports avec le fisc, depuis la déclinaison toujours douloureuse de ses biens jusqu'à ses démêlés avec le juge, sans omettre ses rapports souvent conflictuels avec la foule des receveurs dont les rets redoublent d'efficacité à chaque nouvelle levée. Faire passer l'argent privé de l'escarcelle des contribuables dans les coffres de l'État pour le transformer en argent public redistribué, voilà toute la magie du prélèvement seigneurial et de l'impôt public. Une machine d'une redoutable complexité que gouvernent toujours davantage, en ces derniers siècles du Moyen Âge et en ce temps de Renaissance, le poids sans cesse croissant des exigences de la guerre et l'emprise chaque jour plus englobante d'une souveraineté étatique enfin retrouvée.

Fiche Technique

Paru le : 28/11/2002

Thématique : Essais d'économie

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Comité pour l'histoire économique et financière de la France-IGPDE

Collection(s) : Histoire économique et financière de la France

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Comité pour l'histoire économique et financière de la France - Directeur de publication : Philippe Contamine - Directeur de publication : Jean Kerhervé - Directeur de publication : Albert Rigaudière

Série(s) : L'impôt au Moyen Âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle : colloque tenu à Bercy, 14-16 juin 2000

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782110936950

Reliure : Broché

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.7 cm

Poids: 460 g