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Tendances des impôts sur la consommation, 2001 : TVA-TPS, droits d'accise et impôts liés à l'environnement

Auteur : Organisation de coopération et de développement économiques

Paru le : 15/07/2002
Éditeur(s) : OCDE
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité de nos systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication, bisannuelle, jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de la TVA et des droits d'accise, les impôts sur les véhicules et les impôts touchant les biens ayant un impact sur l'environnement. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impôts liés à l'environnement dans les pays Membres de l'OCDE. Il prendra connaissance des sujets qui sont actuellement en cours d'étude à l'OCDE dans le domaine des impôts indirects. Il y trouvera une description d'un ensemble de dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile et un aperçu des premiers résultats des discussions actuellement en cours sur la taxation du commerce électronique.

Fiche Technique

Paru le : 15/07/2002

Thématique : Actualité Economie

Auteur(s) : Auteur : Organisation de coopération et de développement économiques

Éditeur(s) : OCDE

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 92-64-29699-9

EAN13 : 9789264296992

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 80

Hauteur : 27 cm / Largeur : 20 cm

Épaisseur : 0,4 cm

Poids : 200 g