Les notions essentielles du droit fiscal en trois parties : étude du système fiscal, les sources du droit fiscal et la procédure du droit fiscal. ©Electre 2024
Droit fiscal général
2e édition
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), à ceux des IEP, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à toute personne souhaitant s'initier à la fiscalité.
L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).
Paru le : 16/09/2015
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Christophe de La Mardière
Éditeur(s) :
Flammarion
Collection(s) : Champs Université
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-08-136773-9
EAN13 : 9782081367739
Reliure : Broché
Pages : 384
Hauteur: 18.0 cm / Largeur 11.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 270 g
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