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Douanes : au coeur de l'action

Auteur : Christophe Dubois

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Résumé

Créée en 1791, la douane est une administration à caractère fiscal. L'ouvrage décrit ses missions traditionnelles (perception des droits et taxes à l'entrée des marchandises sur le territoire, lutte contre les trafics illicites et les contrôles des personnes aux frontières), ses nouveaux domaines (environnement, biens culturels...) et les moyens mis à sa disposition. ©Electre 2024

Au coeur de l'action douanes

La douane est une administration à caractère fiscal dont la création remonte à 1791. Rattachée au Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, la douane compte plus de 19 000 agents en civil et en uniforme. Traditionnellement axées sur la perception des droits et taxes dus à l'entrée des marchandises dans le territoire national et sur la lutte contre les trafics illicites et les contrôles des personnes aux frontières, les missions de la douane s'étendent désormais à d'autres secteurs aussi variés que la lutte contre les contrefaçons, la protection du patrimoine culturel, la défense de l'environnement et la criminalité organisée. Dotée de moyens maritimes et aériens, la douane protège également le territoire français sur plus de 3 000 kilomètres de frontières maritimes. Le service des garde-côtes exerce une surveillance douanière sur l'ensemble de la navigation maritime. La douane dispose de deux avions Polmar qui ont pour mission de détecter et de constater les pollutions marines occasionnées par les bateaux transportant des produits pétroliers, des produits chimiques ou des déchets. Le trafic illégal d'espèces animales et végétales menacées d'extinction est également bien réel. Dans ce domaine, la douane a pour mission de faire respecter la convention internationale signée à Washington en 1973, qui interdit ou soumet à autorisation l'importation, l'exportation et la réexportation de ces espèces. En matière de sûreté aérienne, la douane effectue, à l'embarquement des vols Internationaux, les contrôles de sûreté sur les bagages de soute, le frêt et les colis postaux. Sur les axes routiers, les douaniers sont présents et disposent de moyens modernes comme des motos rapides ou des scanners mobiles pour contrôler le chargement des camions.

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Fiche Technique

Paru le : 07/11/2007

Thématique : Economie générale

Auteur(s) : Auteur : Christophe Dubois

Éditeur(s) : ETAI

Collection(s) : Au coeur de l'action

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7268-8761-5

EAN13 : 9782726887615

Reliure : Cartonné

Pages : 141

Hauteur: 27.0 cm / Largeur 25.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 1100 g