Dans un article publié en 1864, L. Aucoc s'interroge sur les raisons de l'apparition de vues hostiles à la juridiction administrative française et surtout celles qui conduisent alors à leur évanouissement progressif. Ce texte permet de réfléchir sur l'existence actuelle d'une juridiction administrative distincte de l'ordre judiciaire, qui suscite encore quelques tenaces préjugés. ©Electre 2024
Volume 5
Dans un article publié en 1864 au Moniteur universel, un conseiller d'Etat particulièrement brillant, Léon Aucoc (1828-1910), s'interroge sur les raisons de l'éclosion de vues hostiles à la juridiction administrative française et surtout sur celles qui conduisent alors, selon lui, à leur évanouissement progressif. Ce texte fournit l'occasion de méditer, aujourd'hui encore, sur l'existence, toujours fragile, d'une juridiction administrative strictement séparée et entièrement distincte de l'ordre judiciaire, d'une dualité de juridiction qui, à défaut d'une franche hostilité, suscite encore quelques discrets mais tenaces préjugés.
Paru le : 28/11/2012
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Léon Aucoc Auteur : Benoît Plessix
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Tiré à part
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-12111-3
EAN13 : 9782247121113
Reliure : Broché
Pages : 25,28
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 0.5 cm
Poids: 68 g
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