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Des moyens employés pour constituer le réseau des chemins de fer français : et en particulier des conventions relatives à la garantie d'intérêt et au partage des bénéfices

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Des moyens employés pour constituer le réseau des chemins de fer français et en particulier des conventions relatives à la garantie d'intérêt et au partage des bénéfices / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une pol...
14,90 €
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Recours au Conseil d'Etat de Mgr le duc d'Aumale et M. Michel Lévy contre la décision du ministre : de l'Intérieur du 18 juin 1866. Plaidoiries de MMes Courot et Groualle...

Éditeur(s): Hachette BNF
Recours au Conseil d'Etat de Mgr le duc d'Aumale et M. Michel Lévy contre la décision du ministre de l'Intérieur du 18 juin 1866. Plaidoiries de MMes Courot et Groualle, avocats. Conclusions de M. Aucoc, commissaire du gouvernement. Décret du 9 mai 1867... ©Electre 2024
9,50 €
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De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières / par M. Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1887 Sujet de l'ouvrage : Voies navigables Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrage...
10,90 €
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Des limites de l'intervention de l'Etat dans la question ouvrière

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Des limites de l'intervention de l'Etat dans la question ouvrière / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1886 Sujet de l'ouvrage : Classe ouvrière -- Et l'Etat Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la...
9,50 €
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Des Changements apportés depuis 1884 à la législation sur les fabriques des églises

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHET...
9,50 €
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La discipline de la légion d'honneur et le contrôle des nominations

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
La discipline de la légion d'honneur et le contrôle des nominations / par M. Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1890 Sujet de l'ouvrage : France. Légion d'honneur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de l...
11,00 €
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Les études de législation comparée en France

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Les études de législation comparée en France / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1889 Sujet de l'ouvrage : Droit comparé -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mis...
9,50 €
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La question des propriétés primitives

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
La question des propriétés primitives / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1885 Sujet de l'ouvrage : Propriété -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place ...
9,50 €
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Honneurs civils d'Alfred Blanche, président du comité consultatif, directeur d'Ecole, avocat

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Alfred Blanche, président du comité consultatif, ancien directeur de l'Ecole nationale d'administration, ancien professeur de droit administratif... conseiller d'Etat, avocat à la cour d'appel, décédé le 29 mars 1893... ©Electre 2024
9,50 €
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Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent. 2e édition

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHET...
33,50 €
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Rapport sur le concours relatif à la séparation des pouvoirs

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Rapport sur le concours relatif à la séparation des pouvoirs / par M. Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1879 Sujet de l'ouvrage : Séparation des pouvoirs -- France -- 19e siècle Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale d...
9,50 €
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L'Institut de France et les anciennes académies

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
L'Institut de France et les anciennes académies / par M. Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1889 Sujet de l'ouvrage : Institut de France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mi...
11,00 €
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Les controverses sur la décentralisation administrative : étude historique

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Les controverses sur la décentralisation administrative : étude historique / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1895 Sujet de l'ouvrage : Décentralisation administrative Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ou...
11,90 €
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Les établissements publics et la loi du 4 février 1901

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Les établissements publics et la loi du 4 février 1901 / par M. Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1901 Sujet de l'ouvrage : Etablissements publics -- Droit Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt...
9,50 €
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Conférences sur l'administration et le droit administratif (Ed.1869-1876)

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... Edition 2,Tome 1 Date de l'édition originale : 1878-1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ...
38,40 €
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La discipline de la légion d'honneur

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
La discipline de la légion d'honneur / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1895 Sujet de l'ouvrage : France. Légion d'honneur Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en pl...
9,50 €
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La juridiction administrative et les préjugés

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Dalloz
Dans un article publié en 1864, L. Aucoc s'interroge sur les raisons de l'apparition de vues hostiles à la juridiction administrative française et surtout celles qui conduisent alors à leur évanouissement progressif. Ce texte permet de réfléchir sur l'existence actue...
15,00 €
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Conférences sur l'administration et le droit administratif (Ed.1869-1876)

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... Edition 2,Tome 3 Date de l'édition originale : 1878-1882 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ...
47,00 €
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Admirable et prodigieuse mort de Henry de Valoys

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Admirable et prodigieuse mort de Henry de Valoys... Date de l'édition originale : 1589 Sujet de l'ouvrage : Henri III (roi de France ; 1551-1589) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mis...
9,50 €
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Affaire des sables de la Forêt de Fontainebleau

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Affaire des sables de la Forêt de Fontainebleau. Prévention du délit de publication de fausses nouvelles faites de mauvaise foi. [- Tribunal de police correctionnelle de Fontainebleau. Audience du 27 juin 1856... ©Electre 2024
10,90 €
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Introduction à l'étude du droit administratif

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Introduction à l'étude du droit administratif : première conférence faite à l'Ecole impériale des ponts et chaussées / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de l...
13,90 €
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Les étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Les étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale / par Léon Aucoc,... Date de l'édition originale : 1882 Sujet de l'ouvrage : Etangs -- Droit -- France -- Méditerranée, Côte de la (France) -- 19e siècle Le présent ouvrage s'inscrit dans une ...
9,50 €
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Conférences sur l'administration et le droit administratif (Ed.1869-1876)

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... Tome 2 Date de l'édition originale : 1869-1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages d...
32,50 €
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Conférences sur l'administration et le droit administratif (Ed.1869-1876)

Auteur : Léon Aucoc
Éditeur(s): Hachette BNF
Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... Tome 3 Date de l'édition originale : 1869-1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages d...
39,40 €
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