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Les codes Larcier. Vol. 1. Complément 2015. Vol. 6. Droit public et administratif
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Concerne le droit public et présente notamment la Constitution et les textes internationaux et belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux ainsi que les textes de l'Union européenne. Traite également du droit administratif et regroupe, entre autres, les s...
270,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 1. Complément 2015. Vol. 7. Droit de l'environnement
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les matières touchant au droit de l'environnement belge sont regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant les bois et forêts, la protection de l'environnement, les monuments et les sites, l'urbanisme et l'aménagement du territoire. ©Electre 2025
165,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 1. Complément 2015. Vol. 5. Droit fiscal
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le texte intégral des différents codes fiscaux en Belgique, celui de leurs arrêtés d'exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la TVA, est proposé. Avec également certaines conventions préventives de double imposition, les réce...
235,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 3. Complément 2015. Vol. 1. Droit commercial, économique et financier
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées en Belgique sont répertoriées, notamment le Code de commerce et le Code des sociétés ainsi que de multiples réglementations concernant les assurances, l'artisanat, le crédit, les intermédiaires commerci...
295,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 4. Complément 2015. Vol. 1. Droit social
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale en Belgique ainsi que les dispositions communes à ces deux volets sont présentés : le contrat de travail, les risques professionnels, la maladie et l'invalidité ainsi que le chô...
260,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 1. Complément 2015. Vol. 1. Droit civil et judiciaire
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour d'arbitrage ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières. A...
275,00 €
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Les codes Larcier. Vol. 1. Complément 2015. Vol. 2. Droit pénal
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ce volume contient le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les codes militaires, mais aussi les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation. Avec de nombreuses références jurisprudentielles. ©Electre ...
250,00 €
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