L'auteur examine les différentes règles comptables que doivent respecter les assureurs, puis expose les états réglementaires de solvabilité. La troisième partie est consacrée à la réglementation pour les mutuelles et institutions de prévoyance, et la dernière partie présente les normes IFRS (normes internationales d'information financière). ©Electre 2025

Les entreprises d'assurance évoluent dans un contexte spécifique pour permettre de sécuriser les engagements pris auprès de leurs clients. La comptabilité a vocation à doter l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et les différents partenaires (clients, fournisseurs, réassureurs, etc.) d'outils de mesure et d'analyse des entités d'assurance.

C'est une révolution qui se met en oeuvre depuis le 1^er janvier 2016 :

• au niveau comptable, l'ANC a produit un nouveau règlement (n° 2015-11), texte unique de référence pour organiser et harmoniser les spécificités comptables des trois acteurs du secteur (sociétés d'assurances, institutions de prévoyance, mutuelles) ;
• au niveau réglementaire, le secteur de l'assurance vit depuis de nombreuses années au rythme de la construction du nouveau dispositif prudentiel de solvabilité. Sa concrétisation fait de la directive «Solvabilité 2» le nouveau référentiel au 1^er janvier 2016. Les entités soumises à ce dispositif vont devoir apprendre à mettre en oeuvre leur stratégie et leur pilotage avec la couverture de leur solvabilité comme fil conducteur.

Cet ouvrage, à jour de l'ordonnance de transposition et de ses textes d'application parus fin 2015, donne de la lisibilité et explicite les nouvelles règles à s'approprier et à mettre en oeuvre pour évoluer dans ce nouvel environnement. Il présente notamment le pilier 3 sur les sujets des états réglementaires, mais aussi sur la construction du bilan économique. Véritable manuel des principes fondamentaux de la comptabilité d'assurance, il aborde également les règles de la construction des états financiers en format comptes sociaux ainsi que les sujets les plus techniques de la matière (écritures comptables, travaux d'inventaire, ratios utiles à l'analyse de l'activité), sans oublier des thèmes tels que la fiscalité et les normes IFRS dans leurs aspects spécifiques à l'assurance.