Tout ce qu'il faut savoir sur la protection sociale en entreprise. Une étude porte sur les régimes complémentaires à adhésion oligatoire dans l'entreprise et une autre sur les régimes complémentaires facultatifs de retraite par capitalisation. A jour de la loi réformant les retraites du 21 août 2003, ainsi que de la loi de réforme de l'assurance-maladie d'août 2004. ©Electre 2024

La protection sociale dans l'entreprise

La protection sociale complémentaire dans l'entreprise, qu'elle soit obligatoire ou négociée, se développe chaque jour un peu plus. Elle est un relais nécessaire aux régimes de base de la Sécurité sociale dont on connaît aujourd'hui les limites, en particulier le recul progressif des couvertures qu'elle propose.

L'entreprise a ainsi, à sa charge - humaine, financière, voire sociale - la mise en oeuvre de stratégies de protection sociale. Que comprennent exactement les régimes de la Sécurité sociale ? Quelles garanties proposer aux salariés ? Quelles options retenir en matière de retraite supplémentaire ? Comment négocier avec les assureurs, avec les institutions représentatives du personnel ? Comment faire de la protection sociale une force pour l'entreprise, en valorisant la sécurité des salariés, en prévoyant les difficultés professionnelles soulevées par l'accident du travail, la maladie... ? L'expérience professionnelle de l'auteur et sa pratique de l'entreprise ont permis une présentation opérationnelle de données techniques, juridiques et fiscales complexes qui répond à toutes ces questions.

Cette deuxième édition présente l'ensemble des risques de prévoyance (frais médicaux, arrêt de travail, dépendance, décès) et retraite (préretraites, retraites par répartition, par capitalisation, à adhésion obligatoire et facultative). Dans chaque cas, les régimes de base et les régimes complémentaires sont traités simultanément afin d'en déterminer les périmètres respectifs. L'ouvrage s'adresse en premier lieu à l'entreprise, quelle que soit sa taille (ressources humaines - administration et finances - comités d'entreprise), mais aussi à ses conseils (experts-comptables, avocats, consultants, courtiers) et à ceux qui l'assurent (compagnies d'assurances, institutions de prévoyance, mutuelles).