L'ouvrage analyse les différentes règles comptables que doivent respecter les assureurs, puis expose les états réglementaires de solvabilité. La troisième partie est consacrée à la réglementation pour les mutuelles et institutions de prévoyance, et la dernière partie présente les normes IFRS (normes internationales d'information financière). ©Electre 2025

Les grands principes de la comptabilité d'assurance

Depuis le 1^er janvier 1995, les entreprises d'assurance sont soumises à un plan comptable spécifique (PCA) lié à leur activité particulière. Cet ouvrage, dans la continuité des travaux menés par Guy Simonet lors de la parution de cette nouvelle réglementation, a pour objectif de présenter les grands principes de la comptabilité des organismes d'assurance que sont les compagnies d'assurance mais aussi les mutuelles et les institutions de prévoyance.

Dans un premier temps, cet ouvrage détaille les principes comptables de l'assurance conduisant à la construction des états financiers. Sont explicités les sujets techniques relatifs aux écritures comptables, aux travaux d'inventaire ainsi que les principaux ratios utiles à l'analyse de l'activité. L'établissement des comptes sociaux conduit à la réalisation des états réglementaires dans le cadre de la réglementation actuelle dite Solvabilité I.

Par ailleurs, afin de tenir compte de l'entrée en fiscalité au 1^er janvier 2012 des institutions de prévoyance et des mutuelles (pour les activités d'assurance), une partie est consacrée à ce thème, pour traiter des sujets spécifiques à l'assurance (impôts et taxes) et pour présenter ces modalités de traitement. Enfin, cet ouvrage présente les normes IFRS, dans les aspects spécifiques à l'assurance, leurs impacts sur les comptes des sociétés d'assurance publiant des comptes consolidés selon ces normes, mais aussi les premières conséquences comptables de la mise en oeuvre de la réglementation Solvabilité II. Afin d'intégrer cette nouvelle réglementation, l'inscrire dans les systèmes d'information, la maîtriser techniquement dans les référentiels et en faire une compétence à la disposition des projets stratégiques qui devront être mesurés et pilotés, la profession de comptable va certainement devoir évoluer fortement.