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Droit fiscal général

Auteur : Christophe de La Mardière

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Résumé

Les notions essentielles du droit fiscal en trois parties : étude du système fiscal, les sources du droit fiscal et la procédure du droit fiscal. ©Electre 2022

Droit fiscal général

2e édition

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), à ceux des IEP, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à toute personne souhaitant s'initier à la fiscalité.

L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie).

Fiche Technique

Paru le : 16/09/2015

Thématique : Fiscalité

Auteur(s) : Auteur : Christophe de La Mardière

Éditeur(s) : Flammarion

Collection(s) : Champs Université

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-08-136773-9

EAN13 : 9782081367739

Reliure : Broché

Pages : 384

Hauteur: 18.0 cm / Largeur 11.0 cm


Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 270 g